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Octobre 1997

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant au marché signé avec la société "Bati'Renov" pour l'isolation thermique par l'extérieur, la réfection des terrasses et des façades et le remplacement des châssis des vitres du centre de secours contre l'incendie sis 53, rue de la Vanne à Montrouge (Hauts-de-Seine). M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 PP 82]

Approbation du principe de la fourniture et de la mise en oeuvre de matériels informatiques et logiciels visant à assurer l'évolution et l'amélioration du système "Paris Mairie Vidéo". - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Paul AURELLI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 DRH 68]

Subvention exceptionnelle à l'association "Union sportive Paris 18e" (18e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 JS 269]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants au marché de travaux signé avec l'entreprise "C.B.C. Services" et au marché d'études signé avec "B.D.M. Architectures" dans le cadre de l'opération d'extension de l'école élémentaire, 9, rue Richomme (18e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 DPA 93]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique des lots communaux nos 2 et 3 dépendant de l'immeuble situé 31, rue du Pont-Neuf (1er). M. Jean-François LEGARET, au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé du Domaine et des Concessions, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 DAUC 47]

Subventions au titre de 1997 à des associations sportives du 7e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 JS 211]

Extension de la mission et de la composition du Comité d'orientation et de développement de l'enseignement professionnel et technologique. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 DASCO 90]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'optimisation des contrats et consommations d'eau et d'électricité des établissements sportifs et centres d'animation de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 JS 265]

Réalisation par la R.I.V.P. d'une opération de transformation d'un immeuble de bureaux en 29 logements locatifs intermédiaires et des locaux commerciaux situé 29, boulevard Richard-Lenoir (11e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. la convention spécifique à ce programme. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 DLH 222-2°]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de couverture au Musée du Petit Palais (8e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 DPA 175]

Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 PP 80]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la surélévation du bâtiment principal et la restructuration des locaux du centre de secours contre l'incendie de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris "Malar" (7e). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 PP 75]

Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Action éducative et sociale des jeunes - Jeunesse et avenir" (9e) pour l'occupation de locaux, 42, rue Léon (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 JS 279]

Approbation, après enquête publique, de la modification du Plan d'occupation des sols général de Paris ayant pour objet l'inscription en zone UH, secteur UHa, du terrain sis 2, 4, 8, 10, rue des Lilas et 27-33 bis, rue du Pré-Saint-Gervais (19e) et la modification du document graphique de la zone 8-UO îlot "Place des Fêtes" (19e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 DAUC 217]

Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux en vue de la réalisation de la 1ère phase du programme d'extension et de restructuration de l'Ecole supérieure de physique et de chimie industrielles (5e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 DPA 134]

Approbation du principe de la réalisation de travaux de génie climatique dans le groupe scolaire, 41, rue de Tanger (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 DPA 154]

Subvention à la Fédération mondiale des organisations d'ingénieurs (8e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 CABRI 11]

Subventions, au titre de 1997, à des associations sportives du 15e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 JS 226]

Subventions, au titre de 1997, à des associations sportives du 17e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 JS 230]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration et de création de locaux au Centre sportif Bagnolet (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 DPA 19]