Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Octobre 2000

Supprimer

Conseil Général

Supprimer

Débat

Supprimer

Résultats de votre recherche

4 - 2000, DPE 3 G - Avis du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur le projet de révision du Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés du Val-d'Oise Débat / Conseil général / OCTOBRE 2000

2 - Adoption d'un compte rendu Débat / Conseil général / OCTOBRE 2000

5 - Proposition de vœu déposée par M. Henri MALBERG et les membres du groupe communiste, par les élus de "Ensemble pour une gauche alternative et écologiste" et par les "Verts" relative à l'ouverture des archives concernant la manifestation du 17 octobre 1961 Débat / Conseil général / OCTOBRE 2000

10 - Votes spécifiés par les groupes de l'Assemblée et les Conseillers non-inscrits Débat / Conseil général / OCTOBRE 2000

8 - Clôture de la séance Débat / Conseil général / OCTOBRE 2000

9 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil général / OCTOBRE 2000

3 - 2000, DFAE 13 G - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, relative aux orientations du budget du Département de Paris de 2001 Débat / Conseil général / OCTOBRE 2000

0 - Introduction Débat / Conseil général / OCTOBRE 2000

11 - Liste des membres présents Débat / Conseil général / OCTOBRE 2000

6 - Adoption par un vote d'ensemble de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription Débat / Conseil général / OCTOBRE 2000

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil général / OCTOBRE 2000

7 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes Débat / Conseil général / OCTOBRE 2000