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Juin 1998

Conseil Municipal

Débat

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1- Ouverture de la séance. Débat / Conseil municipal / JUIN 1998

63- QOC 98-275 Question de Mme Marie-France GOURIOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative au lycée d'enseignement commercial Charles-de-Gaulle (20e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1998

48- 1998, DAUC 71 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'un logement vacant (lot n° 14) dépendant de l'immeuble situé 15, rue des Gobelins (13e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1998

55- QOC 98-266 Question de M. Christophe CARESCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à l'exclusion sociale et culturelle des déficients auditifs. Débat / Conseil municipal / JUIN 1998

97- Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / JUIN 1998

31- VII - Question d'actualité de Mme Martine BILLARD, élue " Les Verts " à M. le Maire de Paris relative à la grève du Service de l'Aide sociale à l'Enfance. Débat / Conseil municipal / JUIN 1998

15- 1998, DASCO 42 - Subvention, au titre de 1998, à la Caisse des écoles du 18e arrondissement. - Acompte : 800.000 F. Débat / Conseil municipal / JUIN 1998

79- QOC 98-245 Question de MM. Lionel ASSOUAD, Adrien BEDOSSSA, Yves OGÉ et Pascal VIVIEN à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur l'aménagement du carrefour " Tombe-Issoire - Alésia - Sarrette - Père Corentin " (14e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1998

72- QOC 98-241 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative aux conditions de vie des personnes handicapées. Débat / Conseil municipal / JUIN 1998

7- 1998, DLH 169 - Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de construction comprenant 101 logements locatifs intermédiaires, des locaux commerciaux et des places de stationnement situé 168-170, boulevard de Charonne (20e). - Modification des délibérations D. 1595-2° et D. 1595-3°, en date du 17 octobre 1994, portant octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par la S.A.G.I. Débat / Conseil municipal / JUIN 1998

46- 1998, DAUC 111 - Zone d'aménagement concerté " Château-des-Rentiers " (13e). - Approbation, après enquête publique, du Plan d'aménagement de zone (P.A.Z.) modifié. - Approbation du programme des équipements publics modifié. - Suite de la procédure de Déclaration d'utilité publique. Débat / Conseil municipal / JUIN 1998

84- QOC 98-253 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Maire de Paris à propos du programme "Parc de Passy" (16e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1998

53- 1 - Questions orales du groupe socialiste et apparentés. Débat / Conseil municipal / JUIN 1998

38- 1998, DRH 54 - Modification de la délibération M. 93, en date du 25 avril 1977, portant attribution d'une indemnité spéciale de sujétions à certains personnels ouvriers des Services techniques des eaux et de l'assainissement. Débat / Conseil municipal / JUIN 1998

12- 1998, DVD 52 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de prestations de service sur appel d'offres pour l'entretien et l'exploitation de 1.070 places de garage dans le parc de stationnement " Etoile-Foch " (16e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1998

65- QOC 98-277 Question de M. Jean-Marie LE GUEN et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet du quartier bordé par les avenues de Choisy, d'Ivry et le boulevard Masséna (13e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1998

23- Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / JUIN 1998

58- QOC 98-269 Question de M. Serge BLISKO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant la convention Etat - Ville - E.D.F.-G.D.F. et le Centre d'action sociale en matière d'avantages tarifaires pour les plus démunis. Débat / Conseil municipal / JUIN 1998

60- QOC 98-272 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant le jardin de l'Atlantique. Débat / Conseil municipal / JUIN 1998

18- 1998, PJEV 15 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour le nettoyage du sol et la collecte des corbeilles des espaces verts du Champ-de-Mars (7e), des jardins du Trocadéro (16e) et du quai Branly (7e et 15e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1998