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Mai 2003

Conseil Municipal

Débat

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116 - QOC 2003-419 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT, Laurent DOMINATI et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative aux statistiques sur les prix des logements vendus par la Ville de Paris depuis trois ans Débat / Conseil municipal / MAI 2003

60 - QOC 2003-358 Question de M. Jacques BOUTAULT et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Préfet de police relative à l'application de la nouvelle réglementation sur le racolage à Paris Débat / Conseil municipal / MAI 2003

7 - 2003, DVD 234 - Approbation du principe de la contribution de la Ville de Paris à l'étude d'un schéma directeur des implantations portuaires sur le canal Saint-Denis. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec Plaine commune et le Département de la Seine-Saint-Denis une convention relative à cette contribution Débat / Conseil municipal / MAI 2003

27 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / MAI 2003

140 - Vœu déposé par M. Sylvain GAREL et les membres du groupe "Les Verts" visant à rendre hommage à Carlos Giuliani Débat / Conseil municipal / MAI 2003

131 - QOC 2003-432 Question de Mme Géraldine MARTIANO et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Préfet de police sur le problème de l'insécurité dans le bois de Boulogne (16e), et celui de la circulation à ses abords le week-end et lors de manifestations Débat / Conseil municipal / MAI 2003

104 - QOC 2003-406 Question de Mme Claude-Annick TISSOT et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police concernant les troubles occasionnés par l'activité de commerces de textile en gros dans le quartier "Popincourt" (11e), et l'action à mener en matière de respect de la réglementation Débat / Conseil municipal / MAI 2003

134 - QOC 2003-353 Question du Conseil du 14e arrondissement à M. le Maire de Paris relative à la création d'une "bourse aux logements" destinée à mieux gérer les demandes de "mutation-échange" des habitants des logements sociaux Débat / Conseil municipal / MAI 2003

100 - QOC 2003-402 Question de M. Michel BULTÉ et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur le lancement d'une campagne d'information sur les problèmes de circulation à Paris Débat / Conseil municipal / MAI 2003

39 - Vœu déposé par MM. Pierre CASTAGNOU, René DUTREY, des élu(e)s du 14e arrondissement des membres des groupes "Les Verts" et socialiste et radical de gauche relatif à la situation des résidents des 26 et 30, rue de la Tombe-Issoire (14e) Débat / Conseil municipal / MAI 2003

103 - QOC 2003-405 Question de Mme Claude-Annick TISSOT et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à l'établissement de périmètres piétonniers chaque dimanche dans le 11e arrondissement Débat / Conseil municipal / MAI 2003

50 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / MAI 2003

153 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes Débat / Conseil municipal / MAI 2003

139 - Vœu déposé par MM. Jean-Bernard BROS, Gilles ALAYRAC et les membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif aux règles protocolaires face à la guerre en Irak Débat / Conseil municipal / MAI 2003

17 - Vœu déposé par Mme Nicole BORVO, Catherine GÉGOUT, Sophie MEYNAUD et les membres du groupe communiste concernant l'avenir du Centre d'observation psycho-pédagogique (C.O.P.P.) (16e) Débat / Conseil municipal / MAI 2003

98 - QOC 2003-399 Question de Mme Roxane DECORTE à M. le Maire de Paris sur la réalisation de quatre centres de tri des déchets ménagers dans Paris intra-muros Débat / Conseil municipal / MAI 2003

62 - QOC 2003-361 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Maire de Paris sur une action de la Ville en faveur du commerce équitable Débat / Conseil municipal / MAI 2003

29 - II - Question d'actualité du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris relative à la cohérence des politiques de développement économique et d'urbanisme menées par la Ville de Paris dans le Faubourg Saint-Antoine Débat / Conseil municipal / MAI 2003

54 - QOC 2003-437 Question de Mmes Nicole AZZARO, Corine BARLIS et M. Jacques BRAVO à M. le Préfet de police au sujet du relogement du centre de réception des étrangers au 6, rue du Delta (9e) Débat / Conseil municipal / MAI 2003

142 - 2003, DRH 53 - Création de la Commission d'attribution des places à la crèche de l'Hôtel-de-Ville Débat / Conseil municipal / MAI 2003