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Mars 2011

Conseil Municipal

Débat

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63 - 2011, DVD 38 - Signature de l'avenant n°3 au marché de mise en place d'une flotte de vélos à destination du public et de mobiliers urbains d'information à caractère général ou local et accessoirement publicitaire. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. pour un dispositif Vélib' métropolitain sans distinction tarifaire. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à à la création d'un tarif social Vélib'. Débat / Conseil municipal / MARS 2011

92 - 2011, Vœu déposé par M. Gilles ALAYRAC, Mme Laurence GOLDGRAB et M. Jean-Bernard BROS relatif aux attributions de noms de lieux à Paris. Débat / Conseil municipal / MARS 2011

138 - Clôture de la séance. Débat / Conseil municipal / MARS 2011

112 - 2011, Vœu déposé par le groupe EELVA relatif à l'instauration d'un droit d'interpellation. Débat / Conseil municipal / MARS 2011

49 - 2011, DPVI 345 - Communication de M. le Maire de Paris : "Une politique de la ville innovante au service de la cohésion sociale". Débat / Conseil municipal / MARS 2011

80 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'aménagement des terrains Clichy-Batignolles. Débat / Conseil municipal / MARS 2011

123 - 2011, Vœu déposé par le groupe EELVA relatif au programme "Paris Santé Nutrition". Débat / Conseil municipal / MARS 2011

89 - 2011, Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif à la création d'un équipement petite enfance sur l'emplacement réservé S20-1 (12 à 16, rue du Capitaine Marchal 13 à 17, rue Étienne-Marey). Débat / Conseil municipal / MARS 2011

52 - 2011, DRH 16 - Fixation des dispositions statutaires communes à divers corps d'administrations parisiennes de catégorie B. 2011, DRH 21 - Fixation du statut particulier applicable au corps des secrétaires administratifs d'administrations parisiennes. Vœu déposé par le groupe Communiste et les élus du Parti de Gauche relatif à la réforme de la catégorie B. 2011, DRH 17 - Fixation de l'échelonnement indiciare applicable aux corps régis par la délibération 2011 DRH 16 portant dispositions statutaires communes à divers corps d'administrations parisiennes de catégorie B. Débat / Conseil municipal / MARS 2011

99 - 2011, Vœu déposé par le groupe PSRGA relatif à la fin de la trêve hivernale et à la reprise des expulsions locatives. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif à la lutte contre les expulsions à Paris. Débat / Conseil municipal / MARS 2011

125 - 2011, Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif à l'Infirmerie psychiatrique de la Préfecture de police de Paris. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / MARS 2011

105 - 2011, SG 12 - Adhésion au GIP l'Atelier international du Grand Paris - Adoption de la convention constitutive du GIP et des modalités de détermination de la contribution financière de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / MARS 2011

101 - 2011, Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif à la mémoire des victimes de l'incendie de l'hôtel Paris Opéra. Débat / Conseil municipal / MARS 2011

25 - 2011, DAC 241 - Subvention à l'association Actuel-Art (11e).Montant : 7.000 euros. Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif à une subvention à l'association Actuel-Art. Débat / Conseil municipal / MARS 2011

113 - 2011, DUCT 80 - Communication sur l'activité en 2010 de la Commission Parisienne du Débat Public. Débat / Conseil municipal / MARS 2011

44 - 2011, DU 54 - Réforme des droits de voirie. Vœu déposé par les groupes EELVA et PCF/PG relatif au chauffage électrique des terrasses. Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif au chauffage des terrasses. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / MARS 2011

57 - 2011, DDEEES 30 - Signature d'une convention de partenariat avec la Fondation GARCHES pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 46.000 euros. 2011, DDEEES 31 - Signature d'une convention avec l'association CEFIA (Centre Epinettes Famille Insertion Accueil) (17e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 35.000 euros. 2011, DDEEES 34 - Signature d'un avenant à convention de partenariat avec l'association Ecole Normale Sociale (18e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 35.000 euros. 2011, DDEEES 53 - Signature d'une convention avec l'association ASTS (Association Science Technologie Société) pour l'attribution d'une subvention. - Montant 86.000 euros. 2011, DDEEES 54 - Signature d'une convention avec l'association Réseau 2000 (19e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 35.000 euros. 2011, DDEEES 55 - Signature d'une convention avec l'association Microlithe (20e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 27.000 euros. 2011, DDEEES 56 - Signature d'une convention avec l'association Salle Saint Bruno (18e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 41.000 euros. 2011, DDEEES 57 - Signature d'une convention avec l'association AGECA (11e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 31.000 euros. 2011, DDEEES 59 - Signature d'une convention avec l'association Lorem (14e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 22.000 euros. 2011, DDEEES 61 - Signature d'une convention avec l'association Le Picoulet-Mission populaire du 11e pour l'attribution d'une subvention.Montant : 35.000 euros. 2011, DDEEES 64 - Signature d'une convention avec l'association Le Relais de Ménilmontant (20e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 38.000 euros. 2011, DDEEES 65 - Signature d'une convention avec l'association Relais 59 (12e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 31.500 euros. 2011, DDEEES 66 - Signature d'une convention avec la fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 16.000 euros. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux subventions versées par la Ville de Paris aux espaces publics numériques (EPN). Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif aux subventions versées aux Espaces Publiques Numériques. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / MARS 2011

75 - 2011, DEVE 28 - Signature d'une convention avec l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie (ADEME) relative au financement de l'étude de faisabilité pour l'expérimentation d'une Zone d'Actions Prioritaires pour l'Air (ZAPA). Débat / Conseil municipal / MARS 2011

55 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la sauvegarde de l'indépendance des missions topographiques de la Ville de Paris. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la situation du Bureau de la topographie de la Direction de l'Urbanisme de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / MARS 2011

11 - 2011, Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif à la campagne "un bateau français pour Gaza". Débat / Conseil municipal / MARS 2011