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Novembre 2006

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Débat

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2006, Voeu déposé par Mmes Catherine GÉGOUT, Véronique DUBARRY et les membres des groupes communiste et “Les Verts” relatif à la communication du bilan annuel de la cellule d’accueil des mineurs isolés étrangers. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2006

2006, Voeu déposé par MM. Serge BLISKO, Jérôme COUMET, Francis COMBROUZE, Mme Nicole BORVO et les membres des groupes socialiste et radical de gauche et communiste relatif à la suppression du poste de coordinateur précarité. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2006

Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la prise en charge des travaux de la cité scolaire Chaptal par la Région Ile-de-France. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2006

Clôture de la séance. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2006

2006, DVD 245 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec le Syndicat des transports d’Ile-de-France et le Groupement d’Intérêt Economique Comutitres une convention en vue de fixer les conditions d’accès et de financement de la réduction accordée aux boursiers parisiens sur le prix de la carte “Imagine’R” pour l’année scolaire 2005 2006. Vœu déposé par le groupe “Les Verts”. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2006

Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2006

2006, SG2G-GIP SAMU social de Paris - Rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes d’Ile-de-France. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2006

2006, DDEE 51 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention-type relative à la mise en oeuvre de chantiers école dans lesquels seront recrutés des allocataires parisiens du RMI. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2006

2006, Voeu déposé par M. Jean-François LEGARET, Mme Florence BERTHOUT et les membres du groupe U.M.P. relatif à la création d’une bagagerie pour les personnes sans domicile fixe dans les Halles. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2006

2006, DASES 201 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention pluriannuelle avec l’association “Espoir Goutte-d’Or” (EGO) sise 13, rue Saint-Luc (18e). - Subvention de fonctionnement à ladite association. - Montant : 128.000 euros. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2006

Votes spécifiés par les groupes socialiste et radical de gauche et communiste. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2006

Liste des membres présents. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2006

Adoption, par un vote global d’approbation de l’Assemblée, des projets de délibération n’ayant pas donné lieu à inscription. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2006

Votes spécifiques. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2006

Désignation de représentants du Conseil de Paris,siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2006

Introduction. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2006

2006, DPA 56 G - Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des peintures au collège Françoise Dolto, 354, rue des Pyrénées (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2006

2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2006

2006, DASES 320 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec 16 associations privées, gestionnaires de services prestataires d’aide à domicile, habilitées à l’aide sociale légale, des conventions fixant l’attribution d’une subvention exceptionnelle. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2006

Vœu déposé par le groupe M.R.C. relatif à la cohésion sociale à Paris. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2006