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Septembre 1999

Conseil Municipal

Débat

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109 - QOC 99-423 Question de M. Pierre MANSAT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant les travaux de réhabilitation d'écoles et de collèges parisiens Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

56 - 1999, ASES 104 - Subvention à l'association "Fédération de Paris du Secours populaire français" (9e). - Montant : 113.000 F Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

34 - 1999, DAUC 190 - Communication de M. le Maire de Paris sur l'évolution des grandes gares de Paris Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

128 - QOC 99-445 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Préfet de police à propos de faux quêteurs africains dans le quartier du Trocadéro (16e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

24 - 1999, DRH 51 - Mise à disposition d'un agent de la Ville de Paris auprès du Conseil national des communes "Compagnon de la Libération" Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

135 - QOC 99-413 Question de MM. Yves OGÉ, Adrien BEDOSSA et des membres du groupe "Union pour la démocratie à Paris" à M. le Maire de Paris concernant la dénomination d'une rue portant le nom de Claudius-Petit dans le 14e arrondissement Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

58 - 1999, ASES 129 - Subvention exceptionnelle d'équipement à l'association "Union chrétienne de jeunes filles" (8e). - Montant : 50.000 F Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

99 - QOC 99-468 Question de M. Jacques BRAVO, Mme Michèle BLUMENTHAL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police concernant le stationnement illégal des motos et vélomoteurs devant l'entrée des écoles Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

79 - 1999, DAEE 12 - Mise à jour pour 1999 de la "Banque de données sur le commerce à Paris" Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

131 - QOC 99-430 Question de M. Claude LAMBERT à M. le Préfet de police à propos des problèmes de circulation pour les riverains de la Butte-Montmartre certains week-ends Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

118 - QOC 99-409 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe "Paris-Libertés" à M. le Préfet de police concernant le nombre de contrôles antipollution des véhicules en 1998 et au cours du premier semestre 1999 Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

137 - QOC 99-415 Question de MM. Adrien BEDOSSA, Yves OGÉ et des membres du groupe "Union pour la démocratie à Paris" à M. le Maire de Paris relative à la mise en place de bateaux pour permettre le libre accès aux entreprises Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

19 - VI - Question d'actualité du groupe communiste concernant l'application de la loi "Vivien" à l'immeuble situé 45, rue Louis-Blanc dans le 10e arrondissement Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

53 - 1999, DPA 204 - Approbation du principe de la création d'une bibliothèque - centre de documentation pour l'école élémentaire, 87, boulevard Arago (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l'opération Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

6 - Observations sur le déroulement de la séance Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

14 - I - Question d'actualité du groupe "U.D.F. et Modérés" à M. le Préfet de police sur les moyens de remédier à la montée de l'insécurité à Paris Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

153 - QOC 99-2012 Question du Conseil du 11e arrondissement à M. le Maire de Paris sur l'augmentation du montant de la dotation du 11e arrondissement Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

92 - QOC 99-461 Question de MM. Pierre AIDENBAUM, Alain LE GARREC et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police sur l'interdiction de l'accrochage de décorations lumineuses par les commerçants Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

12 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

129 - QOC 99-446 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Maire de Paris à propos des problèmes d'inscription des élèves lors de la rentrée scolaire de 1999 Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999