Paris Politiques
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109 - QOC 99-423 Question de M. Pierre MANSAT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant les travaux de réhabilitation d'écoles et de collèges parisiens
Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999
56 - 1999, ASES 104 - Subvention à l'association "Fédération de Paris du Secours populaire français" (9e). - Montant : 113.000 F
Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999
34 - 1999, DAUC 190 - Communication de M. le Maire de Paris sur l'évolution des grandes gares de Paris
Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999
128 - QOC 99-445 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Préfet de police à propos de faux quêteurs africains dans le quartier du Trocadéro (16e)
Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999
24 - 1999, DRH 51 - Mise à disposition d'un agent de la Ville de Paris auprès du Conseil national des communes "Compagnon de la Libération"
Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999
135 - QOC 99-413 Question de MM. Yves OGÉ, Adrien BEDOSSA et des membres du groupe "Union pour la démocratie à Paris" à M. le Maire de Paris concernant la dénomination d'une rue portant le nom de Claudius-Petit dans le 14e arrondissement
Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999
58 - 1999, ASES 129 - Subvention exceptionnelle d'équipement à l'association "Union chrétienne de jeunes filles" (8e). - Montant : 50.000 F
Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999
99 - QOC 99-468 Question de M. Jacques BRAVO, Mme Michèle BLUMENTHAL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police concernant le stationnement illégal des motos et vélomoteurs devant l'entrée des écoles
Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999
79 - 1999, DAEE 12 - Mise à jour pour 1999 de la "Banque de données sur le commerce à Paris"
Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999
131 - QOC 99-430 Question de M. Claude LAMBERT à M. le Préfet de police à propos des problèmes de circulation pour les riverains de la Butte-Montmartre certains week-ends
Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999
118 - QOC 99-409 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe "Paris-Libertés" à M. le Préfet de police concernant le nombre de contrôles antipollution des véhicules en 1998 et au cours du premier semestre 1999
Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999
137 - QOC 99-415 Question de MM. Adrien BEDOSSA, Yves OGÉ et des membres du groupe "Union pour la démocratie à Paris" à M. le Maire de Paris relative à la mise en place de bateaux pour permettre le libre accès aux entreprises
Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999
19 - VI - Question d'actualité du groupe communiste concernant l'application de la loi "Vivien" à l'immeuble situé 45, rue Louis-Blanc dans le 10e arrondissement
Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999
53 - 1999, DPA 204 - Approbation du principe de la création d'une bibliothèque - centre de documentation pour l'école élémentaire, 87, boulevard Arago (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l'opération
Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999
6 - Observations sur le déroulement de la séance
Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999
14 - I - Question d'actualité du groupe "U.D.F. et Modérés" à M. le Préfet de police sur les moyens de remédier à la montée de l'insécurité à Paris
Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999
153 - QOC 99-2012 Question du Conseil du 11e arrondissement à M. le Maire de Paris sur l'augmentation du montant de la dotation du 11e arrondissement
Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999
92 - QOC 99-461 Question de MM. Pierre AIDENBAUM, Alain LE GARREC et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police sur l'interdiction de l'accrochage de décorations lumineuses par les commerçants
Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999
12 - Suspension et reprise de la séance
Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999
129 - QOC 99-446 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Maire de Paris à propos des problèmes d'inscription des élèves lors de la rentrée scolaire de 1999
Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999
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