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Septembre 2017

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Débat

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Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif au centre de premier accueil pour migrant de La Chapelle. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2017

n° 1-3 Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2017

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2017 DAC 829 - Subvention d’équipement (16.300.000 euros) pour l’établissement public "Paris Musées", chargé de la gestion des musées de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2017

2017 DDCT 14 - Bilan de l'expérimentation menée suite à l'adoption, en juin 2016, du voeu relatif à la lutte contre le harcèlement sexiste et sexuel à la Mairie de Paris. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2017

-18 Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2017

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Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2017

2017 DASES 332 G - Participation (3.520.000 euros) et avenant au fonctionnement du groupement d’intérêt public de la maison départementale des personnes handicapées (MDPH) de Paris au titre de l’année 2017. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2017

Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif aux nuisances sonores dans le jardin Lionel Assouad. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2017

2017 DAE 290 - Création du label "Fabriqué à Paris", règlement et dotations récompensant les lauréats (10.000 euros). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2017

-10 Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2017

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2017 DAE 241 - Salon de prêt à porter féminin et d’accessoires de mode sur la place de la Concorde (8e), fixation de la redevance pour la société WSN Développement. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2017

2017 DASES 297 G - Subventions (5.914.702 euros) et avenants aux 30 centres sociaux associatifs parisiens pour les actions mises en œuvre au titre de l’exercice 2017. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2017

Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à la participation de la R.A.T.P. au devoir de mémoire. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2017

2017 DASES 301 G - Subventions (91.000 euros) et conventions avec 17 associations pour leurs actions socio-linguistiques en direction d'adultes d'origine étrangère. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2017

2017 DU 55 - Porte de la Villette" (19e). - Lancement opérationnel du projet urbain. Détermination des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation préalable en vue de la création d'une Z.A.C. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2017

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2017

2017 DAE 296 - Subvention (100.000 euros) et convention annuelle avec la Fondation nationale des sciences politiques pour une étude sur l’investissement public local à Paris. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2017

2017 DAE 29 - Ecole normale supérieure (5e). - Subvention (7.000.000 euros) et convention relatives à la restructuration des laboratoires de chimie et de physique. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2017

VIII - Question d'actualité posée par Mme SIMONNET à Mme la Maire de Paris relative aux péniches du canal de l'Ourcq et du bassin de la Villette. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2017

Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à l'opération d'aménagement du T.E.P. de Ménilmontant. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2017