Signature d'un avenant n°3 à convention passée avec l'Etat relative à la délégation de compétence au Département de Paris en matière d'aides au logement.
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2012
[2012 DLH 6-1]
Subvention Fonds du Maire (3.000 euros) et convention avec l'association Evolution sportive et culturelle du XVème ESC XV.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2012
[2012 DUCT 223-1]
Subventions et convention (14. 000 euros) avec l'association Union Départementale de Paris de la Fédération des Malades et Handicapés (11e).
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2012
[2012 DASES 222-1]
Subvention et convention (300 000¿) avec l'Université Paris Sorbonne pour l'aménagement d'un espace de vie étudiante dans le cadre du projet Champollion.
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2012
[2012 DDEEES 157-1]
Subvention (10.000 euros) à l'Association des Familles Victimes du Saturnisme -
AFVS.
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2012
[2012 DASES 643-1]
Subvention Fonds du Maire (1.400 euros) à l'association Equipe Saint Vincent Alpha XV Paris (15e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2012
[2012 DUCT 216-1]
Subvention et avenant à convention (759.000 euros) avec l'association Atelier Parisien d'Urbanisme (APUR) (4e) au regard du programme annuel d'activités.
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2012
[2012 DU 9-1]
aide financière de 781 800 euros à l'association Boutique de Gestion de Paris Ile de France - BGE PaRIF dans le cadre de son action de soutien des porteurs de projet de création d'activité : 731 800 euros au budget de fonctionnement des années 2012 et ultérieurs, et 50 000 euros au budget d'investissement de l'année 2012
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2012
[2012 DDEEES 174-1]
Participation et avenant à convention (176 700 euros) avec l'association les Restaurants du Coeur-Les Relais du Coeur de Paris (10e), pour la campagne de distribution alimentaire aux personnes isolées et aux familles démunies de Paris en 2011/2012.
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2012
[2012 DASES 580-1]
Attribution de la convention de délégation de service public pour l'exploitation du Cinéma Le Louxor (10e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2012
[2012 SG 179-1]
Subvention Fonds du Maire (2.000 euros) au Centre d'Action Sociale Notre Dame des Anges (6e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2012
[2012 DUCT 191-1]
Cession au profit de l'Etablissement Public Foncier des Yvelines (EPFY), de 21 ha de terrains (78 955 Carrières-sous-Poissy).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2012
[2012 DU 257-1]
Subventions (20.000 euros) et convention avec l'association SOS Insertion et Alternatives (11e), (10.000 euros) à l'association Energies 9 (9e) et (10.000 euros) à l'association Rejoué (14e).
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2012
[2012 DDEEES 169-1]
Subventions (25.000 euros) à l'association Ensemble, Prévention, Insertion, Soins, Evaluation en Addictologie (EPISEA) (12e) et à l'Institut de Recherche et d'Enseignement des Maladies Addictives (IREMA) (10e).
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2012
[2012 DASES 611-1]
Subvention (6.500 euros) à l'association Comité officiel des fêtes et d'action sociale de Montmartre et du 18e arrondissement.
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2012
[2012 DASES 625-1]
Fixation pour l'année 2013 de l'effectif réglementaire des personnels des établissements départementaux de l'Aide Sociale à l'Enfance
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2012
[2012 DASES 536-1]
