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Groupement de commande pour des accords-cadres à bons de commande de travaux TCE d'un montant inférieur à 209 000 euros HT dans les bâtiments municipaux et départementaux - Modalités de passation. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2016 [2016 DFA 34-1]


Compensation des dégâts suite à la crue de la Seine du 28 mai au 5 juin 2016. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2016 [2016 DFA 45-1]


Budget départemental - Admission en non-valeurs et remises gracieuses d’anciennes créances. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2016 [2016 DFA 35-1]


Subvention (309 500 euros), convention et avenant à convention avec l’association L.I.R.E. à Paris, pour ses interventions dans les centres de protection infantile. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2016 [2016 DFPE 6-1]


Groupement de commande pour des accords-cadres à bons de commande pour la maintenance et la réparation des installations de type mécanique - Modalités de passation. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2016 [2016 DFA 32-1]


Groupements de commande pour des accords-cadres à bons de commande de travaux de métallerie et ferronnerie pour la maintenance et l'aménagement des bâtiments, - Modalités de passation. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2016 [2016 DFA 33-1]


Subventions (71.000 euros) et conventions avec l’Association Villette Emploi (19e) et la SCIC Le 100 Etablissement Culturel Solidaire (12e) Déliberation / Conseil général / JUILLET 2016 [2016 DAE 45-1]


Gestion externalisée des archives intermédiaires éliminables à terme de la Ville et du Département de Paris et des Mairies d’arrondissement - Avenant - Autorisation - signature. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2016 [2016 DILT 2-1]


Accords-cadres à bons de commande pour la réalisation de travaux de menuiseries intérieures et parquetages dans les bâtiments municipaux et départementaux - Modalités de passation. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2016 [2016 DFA 38-1]


Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres le 21 juin 2016. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2016 [2016 DAJ 10-1]


Fourniture d'objets promotionnels destinés à l'ensemble des services du Département de Paris, en trois lots séparés Déliberation / Conseil général / JUILLET 2016 [2016 DFA 43-1]


Subventions (470.000 euros) et avenants avec Ares Atelier (19e), Parcours d’Insertion Fonds Local Emploi Solidarité de Paris (03e), et la Fédération des Entreprises d'insertion (02e). Déliberation / Conseil général / JUILLET 2016 [2016 DAE 48-1]


Subvention (35 000 euros) et avenant à la convention avec l'Union nationale des associations de tourisme Ile de France (UNAT Ile de France) (15e) Déliberation / Conseil général / JUILLET 2016 [2016 DAE 37-1]


Caisse des Ecoles (1er)-Subvention (109 723 euros) pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2016 [2016 DASCO 2-1]


Appel à Projets Urbains Innovants sur le site Morland – 17 boulevard Morland (4 )e) – Désignation du lauréat – Déclassement de principe et signature du protocole de vente. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2016 [2016 DU 2-1]


Caisse des Ecoles (18e)-Subvention (1 139 259 euros) pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2016 [2016 DASCO 15-1]


Avenant à la convention pluriannuelle avec l'AGOSPAP Déliberation / Conseil général / JUILLET 2016 [2016 DRH 5-1]


Subvention (90.000 euros) et convention avec l'association Coup de Main (93500) Déliberation / Conseil général / JUILLET 2016 [2016 DAE 54-1]


Caisse des Ecoles (7e)-Subvention (164 716 euros) pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2016 [2016 DASCO 7-1]


Divers collèges publics-Actualisation des tarifs de restauration pour les commensaux. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2016 [2016 DASCO 1-1]


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