Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juin 2015
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
   1 2 3 4 5 6 7 8 >

Compte administratif d’investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour l’exercice 2014. Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DFA 3-3]


Compte administratif d’investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour l’exercice 2014. Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DFA 3-2]


Compte administratif 2014 et compte de gestion 2014 du Budget annexe des Établissements Départementaux de l'Aide Sociale à l'Enfance Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DASES 236-1]


Dotations (1 290 400 euros) pour le soutien départemental aux projets éducatifs en collège. Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DASCO 59-1]


Versement de la cotisation 2015 à Paris Métropole. Montant : 341 805 euros. Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DDCT 5-1]


Compte administratif d’investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour l’exercice 2014. Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DFA 3-1]


Compte de gestion 2014 départemental du DRFiP. Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DFA 4-1]


Convention pluriannuelle avec l'AGOSPAP Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DRH 9-1]


Conseil d’administration de la SOGARIS - Rémunérations annuelles des représentants du Conseil de Paris. Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DDCT 3-1]


Création du Conseil des générations futures, conseil économique, social et environnemental parisien Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 SG 5-1]


Participation (29100 euros).au Mois Extra ordinaire pour cinq associations : CRL10, Les Gouludrus, Les papillons blancs,Mode et handicap c’est possible (16e), Retour d'image (11e). Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DASES 110-1]


Budget départemental - Admission en non-valeurs d’anciennes créances. Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DFA 19-1]


Autorisation à la Présidente du Conseil Général de prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement de certains marchés de fournitures et services Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DFA 36-1]


Marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d'Appel d'Offres - CAOs des 2 juin et 16 juin 2015 (DEPARTEMENTAL) Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DAJ 8-1]


Conventions avec l'AP-HP et les ESPIC relatives aux conditions de réalisation des IVG par voie médicamenteuse dans les centres de santé, les centres médico-sociaux et les CPEF gérés par le Département Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DASES 386-1]


Approbation des modalités de lancement d’un accord-cadre en appel d’offres pour des missions d’Ordonnancement, Pilotage et Coordination en deux lots séparés. Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DFA 28-1]


Maintenance des installations de sécurité incendie (SSI) dans le cadre du groupement de commande "Ville de Paris et Département de Paris" - Modalités de passation. Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DFA 24-1]


Devenir des terrains propriété du Syndicat Interdépartemental pour la gestion des terrains concédés à la SOGARIS. Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DFA 14-1]


Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché à bons de commande d'études de pollution des sols à Paris et en Ilde de France Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DFA 32-1]


Projet d’espace numérique de travail (ENT) concernant les établissements d’enseignements secondaires parisiens – Marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DASCO 63-1]


Classer par
résultats par page
   1 2 3 4 5 6 7 8 >