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Subvention (300 000 euros) à l’Institution interdépartementale de gestion du Parc de sports et de loisirs du Tremblay (94). Déliberation / Conseil général / MAI 2017 [2017 DJS 2-1]


Subvention (415 954 euros) au syndicat interdépartemental pour la gestion du parc des sports de Choisy le Roi (94). Déliberation / Conseil général / MAI 2017 [2017 DJS 1-1]


Collèges publics en cité scolaire- Fixation des tarifs de restauration et modalités de compensation financière. Déliberation / Conseil général / MAI 2017 [2017 DASCO 39-1]


Collèges publics - dotations complémentaires de fonctionnement (43 730 euros) et subventions (15 462 euros) pour 2017. Déliberation / Conseil général / MAI 2017 [2017 DASCO 38-1]


Subvention (15.000 euros) et convention avec l’association Club Régional d’Entreprises Partenaires de l’Insertion Ile-de-France (CREPI IdF) (7e). Déliberation / Conseil général / MAI 2017 [2017 DAE 19-1]


Contributions (4.500.000 euros) et avenants à conventions avec les établissements publics de coopération culturelle Maison des métallos et CENQUATRE Déliberation / Conseil général / MAI 2017 [2017 DAC 4-1]


Envoi de coupons restauration scolaire pour les élèves fréquentant les collèges publics parisiens et dont les familles sont allocataires CAF-Convention entre la CAF de Paris et le Département de Paris Déliberation / Conseil général / MAI 2017 [2017 DASCO 40-1]


Mise aux normes du service de restauration scolaire commun à l’école élémentaire 29, rue Joseph de Maistre et au collège 16, rue Coysevox (Paris 18e) - Convention de groupement de commandes Déliberation / Conseil général / MAI 2017 [2017 DPA 3-1]


Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Départemental, au sein du Conseil de l'Immobilier de la Ville de Paris - Formation départementale. Déliberation / Conseil général / MAI 2017 [R5]


Subvention (1.000 euros) et convention avec l'association Collectif 4C (18e) Déliberation / Conseil général / MAI 2017 [2017 DASES 166-1]


Divers collèges publics parisiens - Subventions (188.090 euros) Déliberation / Conseil général / MAI 2017 [2017 DASCO 6-1]


Avenants aux conventions de délégation des aides à la pierre avec l’Etat, et de gestion avec l’Anah relative au parc privé. Déliberation / Conseil général / MAI 2017 [2017 DLH 4-1]


Divers Collèges publics-Dotations 2016 (93 956 euros) au titre du Fonds Commun Départemental des Services d'Hébergement Déliberation / Conseil général / MAI 2017 [2017 DASCO 17-1]


Subvention (1.000 euros) et convention avec l'association Épicerie Solidaire Courte Échelle (19e). Déliberation / Conseil général / MAI 2017 [2017 DASES 205-1]


Modernisation des SSI du groupe scolaire Vauvenargues - Agutte et du collège Berlioz (18ème) - Convention de groupement de commandes Déliberation / Conseil général / MAI 2017 [2017 DPA 4-1]


Subvention (2.100 euros) et convention avec l’association Espace Universel (10e) Déliberation / Conseil général / MAI 2017 [2017 DASES 168-1]


Subvention (3.000 euros) et convention avec l’association La Voie de la Lune (19e) Déliberation / Conseil général / MAI 2017 [2017 DASES 169-1]


Subvention (4.000 euros) et convention avec l’association Culture 2+ (18e) Déliberation / Conseil général / MAI 2017 [2017 DASES 200-1]


Modification du règlement intérieur de la Commission Consultative des Services Publics Locaux. Déliberation / Conseil général / MAI 2017 [2017 DDCT 3-1]


Budget participatif des collèges - Subventions d'équipement (44 506 euros) Déliberation / Conseil général / MAI 2017 [2017 DASCO 41-1]


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