Subvention (20.000 euros), adhésion (1.000 euros) et convention avec l’association Acteurs du Tourisme Durable (20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[2016 DAE 260-1]
Subvention (19.500 euros) et convention avec Association de la Visite d'Entreprise (AVE)
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[2016 DAE 361-1]
Subventions (70.000 euros) à 11 associations œuvrant dans les quartiers Politique de la Ville, pour le portage du Fonds de Participation des Habitants (FPH)
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[2016 DDCT 98-1]
Parc de stationnement George V à Paris 8e - Principe de délégation de service public pour l’entretien et l’exploitation
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[2016 DVD 31-1]
Convention cadre relative à la révision du Programme d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) « Seine et Marnes franciliennes »
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[2016 DPP 15-1]
Modification des modalités d’organisation du travail des personnels des bibliothèques de la Ville de Paris
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[2016 DAC 394-1]
Contrôle du stationnement payant de surface à Paris - Marché de services - Modalités de passation.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[2016 DVD 137-1]
Parc de stationnement Haussmann Berri à Paris 8e - Principe de délégation de service public pour l’exploitation et la modernisation
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[2016 DVD 30-1]
Subventions (149 295 euros) et conventions à 34 associations dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances au titre de l’année 2016
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[2016 DPP 8-1]
Lancement de la révision du Plan Climat et candidature de Paris à l’appel à manifestation d’intérêt de l’ADEME " du Plan climat énergie territorial au Plan climat air énergie territorial ".
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[2016 DEVE 157-1]
Extension du Tramway T3 jusqu’à la porte d’Asnières (17e et 18e). Convention de financement n°2 avec l’Etat, la RIF, le STIF et la RATP relative à la phase travaux.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[2016 DVD 162-1]
Approbation du rapport sur le prix et la qualité des services publics des déchets pour l'exercice 2015.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[2016 DPE 23-1]
Subventions (143 000 euros) et conventions avec 5 structures dans le cadre des actions en faveur de la citoyenneté, prévention de la récidive et de la radicalisation.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[2016 DPP 10-1]
Labellisation de la Ville de Paris au label APIcité de l’Union Nationale de l’Apiculture Française (UNAF).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[2016 DEVE 145-1]