Paris Politiques
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11 - 2011, DASES 193 G - Signature de l’avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “Parrains par Mille” (11e) pour l’attribution d’une subvention. Montant : 70.000 euros.
Débat / Conseil général / JUIN 2011
8 - 2011, Suspension et reprise de la séance.
Débat / Conseil général / JUIN 2011
15 - 2011, DVD 119 G - Signature de deux avenants avec le Syndicat des Transports d’Ile-de-France et la Région d’Ile-de-France aux conventions relatives au transport adapté aux personnes handicapées PAM 75. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche pour la suspension et la redéfinition du nouveau contrat de service PAM 2 du S.T.I.F. Vœu déposé par l’Exécutif.
Débat / Conseil général / JUIN 2011
18 - 2011, Désignation de représentants du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes.
Débat / Conseil général / JUIN 2011
5 - 2011, DF 4 G - Compte administratif d’investissement et de fonctionnement du Département de Paris de 2010.
Débat / Conseil général / JUIN 2011
2 - 2011, Ouverture de la séance.
Débat / Conseil général / JUIN 2011
12 - 2011, DASES 118 G - Approbation du principe, des modalités et lancement d’un marché à bons de commande relatif à l’animation du Service Appui Santé développé dans le cadre du Programme Départemental d’Insertion et autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché.
Débat / Conseil général / JUIN 2011
4 - 2011, Désignation d’un président de séance pour le vote des comptes administratifs.
Débat / Conseil général / JUIN 2011
10 - 2011, DASES 409 G - Prolongation d’un dispositif d’aide d’urgence envers les migrants tunisiens. Montant : 500.000 euros.
Débat / Conseil général / JUIN 2011
7 - 2011, DASES 208 G - DF 6 G - Compte administratif et compte de gestion du budget annexe des établissements départementaux de l’aide sociale à l’enfance de 2010.
Débat / Conseil général / JUIN 2011
22 - 2011, Liste des membres présents.
Débat / Conseil général / JUIN 2011
21 - 2011, Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée.
Débat / Conseil général / JUIN 2011
17 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au soutien du Département de Paris aux collèges les plus fragilisés.
Débat / Conseil général / JUIN 2011
19 - 2011, Adoption, par un vote global d’approbation de l’Assemblée, des projets de délibération n’ayant pas fait l’objet d’une inscription.
Débat / Conseil général / JUIN 2011
16 - 2011, DASCO 16 G - Signature d’un avenant n° 6 à la convention entre la RIF et le Département de Paris relative à la gestion des cités scolaires du second degré.
Débat / Conseil général / JUIN 2011
1 - Introduction.
Débat / Conseil général / JUIN 2011
14 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif aux modalités de saisine de la commission spécialisée de coordination des actions de prévention des expulsions locatives (C.C.A.P.P.E.X.).
Débat / Conseil général / JUIN 2011
20 - 2011, Clôture de la séance.
Débat / Conseil général / JUIN 2011
6 - 2011, DF 5 G - Compte de gestion d’investissement et de fonctionnement du Département de Paris de 2010.
Débat / Conseil général / JUIN 2011
13 - 2011, DASES 119 G - Signature d’une convention avec le Centre d’action sociale de la Ville de Paris, relative à l’accompagnement socioprofessionnel d’allocataires parisiens du revenu de solidarité active (RSA) sans domicile fixe, par les permanences sociales d’accueil (PSA). Montant : 2.360. 000 euros.
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