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Octobre 2007

Conseil Général

Débat

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2007, Vœu déposé par les groupes de la majorité municipale relatif aux effectifs du collège et lycée Voltaire (11e). Débat / Conseil général / OCTOBRE 2007

2007, DASES 445 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention pluriannuelle avec le groupement d’intérêt public “Maison Départementale des Personnes Handicapées de Paris” et de fixer la participation financière du Département de Paris au titre de l’année 2007. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2007

2007, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2007

Clôture de la séance. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2007

2007, Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans deux organismes. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2007

Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2007

2007 DLH 11 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer, en vue de porter de 4.000 à 6.000 logements la réalisation annuelle de logements sociaux, un avenant n° 6 à la convention conclue le 20 avril 2005 avec l’Etat relative à la délégation de compétence au Département de Paris en matière d’aides au logement, et un avenant n° 5 à la convention pour la gestion des aides à l’habitat privé entre le Département de Paris et l’Agence nationale de l’habitat. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2007

2007, DDEE 55 G - Subvention à l’association “Paris Europlace” en vue du soutien à l’étude sur les emplois financiers à Paris. - Montant : 23.920 euros. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2007

2007, DASES 405 G - Attribution d’une subvention à l’association “Mouvement ATD Quart-Monde” pour l’organisation d’une manifestation relative à la “Journée mondiale du refus de la misère” le 17 octobre 2007. Montant : 10.000 euros. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2007

2007, DASES 233G - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association des pupilles de l’enseignement public de Paris (PEP 75) située 3, place du Cardinal Amette (15e), pour financer le projet de création de supports de visites pour les personnes handicapées. - Montant : 10.500 euros. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2007

Votes spécifiés par le groupe communiste. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2007

Votes spécifiques. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2007

2007, Adoption, par un vote global d’approbation, des projets de délibération n’ayant pas fait l’objet d’une inscription. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2007

2007, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2007

2007, Modification de la composition des 5e et 9e Commissions. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2007

Introduction. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2007

2007, Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans deux organismes (suite). Débat / Conseil général / OCTOBRE 2007

Liste des membres présents. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2007

2007, DDEE 71 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure avec l’Association de Préfiguration Régie de Quartier 14 une convention d’aide à l’installation. - Montant : 46.000 euros. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2007

2007, DLH 10 G - DASES 469 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l’Association Emmaüs une convention relative à l’attribution d’une subvention d’investissement pour son programme de création d’un centre d’hébergement d’urgence provisoire situé 6, rue Montesquieu (1er). Débat / Conseil général / OCTOBRE 2007