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Septembre 2012

Conseil Général

Débat

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° 1 pour 2012 de l’effectif réglementaire des personnels des établissements départementaux de l’Aide Sociale à l’Enfance. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2012

Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2012

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes (suite). Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2012

2012 SG 7 G - Communication sur la politique en direction des Parisiens en situation de handicap. 2012 DASES 505 G - Schéma départemental pour l’autonomie et la citoyenneté des Parisiens en situation de handicap 2012/2016. Vœu déposé par le groupe PSRGA relatif à la programmation des Maisons d’Accueil Spécialisées. Vœu déposé par le groupe PSRGA relatif aux procédures d’appels à projet des Agences Régionales de Santé. Vœu déposé par le groupe PSRGA relatif à la participation du Département à la mission handicap confiée à une sénatrice. Vœu déposé par le groupe U.D.I. relatif au départ de l’Association Tournesol dans le 15e. 2012 SG 189 - Communication sur la politique en direction des Parisiens en situation de handicap. Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à l’exercice du droit de préemption urbain. 2012 DVD 42 - Adoption du Plan de mise en Accessibilité de la Voirie et des Espaces publics (PAVE) de Paris. Vœu déposé par le groupe EELVA relatif aux étalages et terrasses. Vœu déposé par le groupe EELVA relatif aux places GIG GIC. Vœu déposé par le groupe EELVA relatif au service PAM. Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à la concertation avec les associations représentatives des personnes à mobilité réduite. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2012

2012 SG 7 G - Communication sur la politique en direction des Parisiens en situation de handicap. 2012 DASES 505 G - Schéma départemental pour l’autonomie et la citoyenneté des Parisiens en situation de handicap 2012/2016. Vœu déposé par le groupe PSRGA relatif à la programmation des Maisons d’Accueil Spécialisées. Vœu déposé par le groupe PSRGA relatif aux procédures d’appels à projet des Agences Régionales de Santé. Vœu déposé par le groupe PSRGA relatif à la participation du Département à la mission handicap confiée à une sénatrice. Vœu déposé par le groupe U.D.I. relatif au départ de l’Association Tournesol dans le 15e (suite de la discussion). Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2012

2012 DVD 120 G - Taxes sur la consommation finale d’électricité (TCFE). Actualisation du coefficient multiplicateur de la taxe départementale applicable à Paris en 2013. Voeu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2012

Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif aux locaux du collège André Citroën dans le 15e. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2012

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2012

2012 SG 7 G - Communication sur la politique en direction des Parisiens en situation de handicap. 2012 DASES 505 G - Schéma départemental pour l’autonomie et la citoyenneté des Parisiens en situation de handicap 2012/2016. Vœu déposé par le groupe PSRGA relatif à la programmation des Maisons d’Accueil Spécialisées. Vœu déposé par le groupe PSRGA relatif aux procédures d’appels à projet des Agences Régionales de Santé. Vœu déposé par le groupe PSRGA relatif à la participation du Département à la mission handicap confiée à une sénatrice. Vœu déposé par le groupe U.D.I. relatif au départ de l’Association Tournesol dans le 15e (suite de la discussion). Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2012

Annexe n° 2 - Tableau des votes des groupes politiques. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2012

Annexe n° 1 - Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2012

"Paris Innovation Amorçage". Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2012

Modification de la composition de Commissions. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2012

Rappel au règlement. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2012

Annexe n° 1 Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2012

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Annexe n° 1-2 Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2012

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Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2012

2012 DASES 439 G - Subventions et avenants à conventions (56.400 euros) à onze associations dans le cadre de la politique de la ville pour leurs actions d’aide à l’accès aux droits et de médiation socioculturelle. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2012

Liste des membres présents. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2012

Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux aides financières de l’Aide sociale à l’Enfance attribuées au titre de l’hébergement. Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l’hébergement d’urgence des familles parisiennes. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2012