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Decembre 2004

Conseil Général

Déliberation

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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant au marché à bons de commande n° 04/27-003 relatif à la maintenance et à la fourniture d’extincteurs dans les équipements publics et les locaux relevant du budget départemental. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2004 [2004 DPA 85]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention entre le Département de Paris et le Comité d’Expansion Economique de Paris - Paris Développement - prévoyant le versement d’une subvention de fonctionnement au titre de l’exercice 2005. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2004 [2004 DDEE 71]

G - Budget d’investissement du Département de Paris pour 2005. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2004 [2004 DF 28-1°]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement de 13.430 euros à la “CROIX-ROUGE FRANCAISE” sise 1, place Henry-Dunant (8e), pour le compte de la “Croix-Rouge Française - Délégation du 4e arrondissement” sise 36, rue Geoffroy l’Asnier (4e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2004 [2004 DASES 450]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure avec le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris une convention relative à l’exercice des missions du service social départemental polyvalent dans le 17e arrondissement. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2004 [2004 DASES 471]

G - Approbation des modalités de lancement d’un appel d’offres ouvert pour des prestations de blanchissage et de nettoyage à sec d’articles textiles en 2 lots séparés, livrables sur différents sites relevant du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2004 [2004 DMG 57]

G - Reversement d’écrêtement de trois Conseillers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2004 [2004 SGCP 6]

G - Autorisation à M. le Receveur général de Finances, Trésorier-payeur général de la Région d’Ile-de-France, de procéder à l’apurement du stock des subventions d’équipement versées avant le 1er janvier 2000 et des biens renouvelables acquis avant le 1er janvier 2004. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2004 [2004 DF 31]

G - Autorisation à M. le Directeur Général de la SEMAPA, maître d’ouvrage délégué, de signer le marché de maîtrise d’oeuvre, en vue de la construction du bâtiment universitaire M5B1, situé dans la Zac Paris “Rive Gauche” (13e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2004 [2004 DASCO 75]

G - Attribution d’une subvention, au titre de l’exercice 2004, d’un montant de 3.000 euros à l’“Association d’entraide de solidarité avec les familles migrantes âgées pour l’égalité des droits des retraités et des handicapés (ASMA)” pour son action d’aide à l’accès aux droits et de médiation socioculturelle des personnes retraitées et handicapées d’origine française ou étrangère. Mme Khédija BOURCART, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2004 [2004 DASES 452]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de fourniture et pose de matériel de laverie au lycée-collège Hélène Boucher 75, cours de Vincennes (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2004 [2004 DPA 70]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d’appel d’offres des 8, 22 et 29 novembre 2004. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2004 [2004 DAJ 14]

G - Reversement d’écrêtement de deux Conseillers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2004 [2004 SGCP 7]

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 9.909 euros à l’Association des Clubs de l’Amitié Juifs d’Ile-de-France (ACAJIF), Espace Rachi, 39, rue Broca (5e) au titre de 2004. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2004 [2004 DASES 280]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des canalisations en plomb et des colonnes montantes, phase II, à l’ensemble immobilier Jean de la Fontaine, sis 1, avenue de la Porte Molitor (16ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2004 [2004 DPA 82]

G - Approbation des modalités de passation de deux marchés de travaux correspondant à la restructuration du service de restauration au collège Roland Dorgelès sis 63, rue de Clignancourt (18ème). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2004 [2004 DPA 96]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant de substitution au marché d’accompagnement individuel vers l’emploi passé en 2003 avec l’association “Le Cœur des Haltes”. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2004 [2004 DDEE 72]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades au collège départemental Jean Moulin 75, rue d’Alésia (14e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2004 [2004 DPA 77]

G - Projet de délibération modificatif à la délibération 2004 184 G votée le 18 octobre 2004, donnant à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, l’autorisation de signer un avenant à la convention liant le Département de Paris avec l’association Resolux pour son CAJ, suite à son déménagement et à l’extension de sa capacité d’accueil. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2004 [2004 DASES 460]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle avec l’association “Athanor”, laquelle prévoit notamment l’attribution d’une subvention de 85.000 euros, pour son action d’aide à l’insertion, de redynamisation et d’accompagnement global d’une cinquantaine de personnes en situation de précarité et/ou d’exclusion, dans le cadre d’un cofinancement avec le Fonds Social Européen. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2004 [2004 DASES 396]