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Janvier 1998

Conseil Général

Déliberation

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G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1998 [1998 R. 7]

G - Subventions à des associations de prévention spécialisée. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de dénoncer la convention signée avec l'Association d'éducation populaire du 13e arrondissement. M. Philippe GOUJON et M. Philippe LAFAY, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1998 [1998 ASES 8]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1998 [1998 R. 3]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection de façade et d'encloisonnement de l'escalier du gymnase aux lycée et collège Lamartine, 121, rue du Faubourg-Poissonnière (9e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1998 [1997 DPA 233]

G - Subvention à l'Association de solidarité avec les travailleurs immigrés (11e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1998 [1997 ASES 163]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée avec l'association "Comité d'Action sociale israélite de Paris" pour la prise en charge globale d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1998 [1997 ASES 156-4°]

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1998 [1998 R. 8]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des parquets de classes et couloirs à la section d'enseignement général et professionnel approfondi Marx-Dormoy, 8, rue Jean-François-Lépine (18e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1998 [1997 DPA 209]

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1998 [1998 R. 5]

G - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, relative aux orientations du budget du Département de Paris de 1998. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1998 [1998 DFAECG 1]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 2 à la convention signée avec l'association "Jeunesse, culture, loisirs et technique" pour la prise en charge globale d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1998 [1997 ASES 156-7°]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'Association d'aide pénale pour la prise en charge globale d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1998 [1998 ASES 15-2°]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de déposer une demande de permis de démolir en vue de la réalisation des travaux de réfection de la façade et d'encloisonnement d'un escalier au gymnase des lycée et collège Lamartine, 121, rue du Faubourg-Poissonnière (9e). M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1998 [1998 DPA 29]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'"Association réflexion, action, prison et justice - Ile-de-France" pour la prise en charge globale d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1998 [1998 ASES 15-3°]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la société "Les piscines de France" une convention en vue de la prise en charge par le Département de Paris des heures d'utilisation, par les collèges, des installations de la piscine "Pontoise" située 19, rue de Pontoise (5e). M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1998 [1998 JS 1]

G - Subvention d'investissement à la Fondation de la Croix-Saint-Simon (20e) pour son centre de protection infantile sis 29, rue Robert-et-Sonia-Delaunay (11e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1998 [1997 ASES 120]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans des organismes. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1998 [1998 R. 14]

des membres présents Déliberation / Conseil général / JANVIER 1998 [1998 JS 1]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1998 [1998 R. 1]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "La Fayette accueil" une convention pour la prise en charge globale d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1998 [1998 ASES 15-7°]