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Juin 2000

Conseil Général

Déliberation

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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention relative à l'intervention de l'Association nationale des cadres privés d'emploi (13e) au sein de l'Espace "économie-emploi du 14e arrondissement". Mme Nicole CATALA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2000 [2000 DAEE 22]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de reprise totale de la couverture du bâtiment central de la Fondation Mélingue (20e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés négociés de travaux et de prestations intellectuelles pour la coordination en matière de sécurité et de santé des travailleurs sur le chantier correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2000 [2000 DPA 115]

G - Participation financière du Département de Paris au titre de 2000 à l'association "Médecins du monde" pour le centre de traitement par la méthadone "Espace Parmentier" (18e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2000 [2000 ASES 94]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une nouvelle convention avec l'Etat et l'association "Mission locale Belliard" relative au Fonds d'aide aux jeunes en difficulté d'insertion. M. Philippe LAFAY et Mme Nicole CATALA, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / JUIN 2000 [2000 ASES 88]

G - Approbation du compte administratif de fonctionnement du Département de Paris de 1999. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2000 [2000 DFAE 5]

G - Participation financière du Département de Paris à l'association "Les petits Pierrots" (20e), au titre de l'année 2000. MM. Philippe GOUJON et Philippe LAFAY, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / JUIN 2000 [2000 ASES 96]

G - Prévention spécialisée.- Participation financière du Département de Paris au fonctionnement des clubs et équipes de prévention spécialisée agréés et conventionnés pour 2000. - Solde 1999 pour les mêmes organismes. - Renouvellement des subventions concernant les actions de prévention spécialisée redéployées en 1998, agréées et non encore conventionnées. M. Philippe GOUJON et M. Philippe LAFAY, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / JUIN 2000 [2000 ASES 104]

G - Subvention à l'association "Accès culture" (4e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2000 [2000 ASES 79]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / JUIN 2000 [2000 R. 13]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration partielle (1ère phase de la restructuration du pôle scientifique) au lycée-collège Chaptal, 45, boulevard des Batignolles (8e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d'une part, de signer les marchés de maîtrise d'oeuvre, de contrôle technique, de coordination santé-sécurité, de coordination des systèmes de sécurité incendie et de géomètre et, d'autre part, de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondants. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2000 [2000 DPA 116]

G - Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur le quartier "Charles Hermite (18e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2000 [2000 DVLR 57]

G - Subvention d'investissement au Centre d'action sociale de la Ville de Paris pour l'aménagement et l'équipement d'une 3e cellule d'appui pour l'insertion (C.A.P.I. 3) située 18, rue Fessart (19e), en faveur des allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY et Mme Nicole CATALA, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / JUIN 2000 [2000 ASES 66]

G - Participation financière du Département de Paris au titre de 2000 à l'association "Abritoit" (13e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2000 [2000 ASES 64]

G - Subventions à des associations menant des actions dans le cadre du programme "Ville Vie Vacances 2000". M. Philippe GOUJON et M. Philippe LAFAY, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / JUIN 2000 [2000 ASES 105]

G - Participation financière du Département de Paris à l'association "Parcours", au titre de l'exercice 2000, pour son action en direction des jeunes en difficulté. MM. Philippe GOUJON et Philippe LAFAY, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / JUIN 2000 [2000 ASES 86]

G - Subvention à l'association "Les élus locaux contre le S.I.D.A. - Ensemble luttons contre le S.I.D.A." (3e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2000 [2000 ASES 106]

G - Subvention d'investissement à l'association "Comité local du logement autonome des jeunes" (13e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2000 [2000 ASES 4]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de défendre les intérêts du Département de Paris en sa qualité d'employeur et d'organisme de sécurité sociale suite à l'agression dont Mme Danièle LE MAGOARIEC a été victime en service le 2 octobre 1996 du fait de M. Michel DEBUS. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2000 [2000 AJ 5]

G - Approbation des modalités d'attribution d'un marché de travaux relatif à la 2e phase de construction du collège Marie-Curie, 23, rue Boinod (18e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2000 [2000 DPA 119]

G - Approbation du principe du remplacement d'une machine à laver au collège Eugène-Delacroix, 13, rue Eugène-Delacroix (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2000 [2000 DPA 114]