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Mai 2010

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à l’association Cercle d’Etudes de la Déportation et de la Shoah - Amicale des Déportés d’Auschwitz (11e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DAC 90]

Subvention à l’association 13 en vue(s) (13e) Paris. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DAC 181]

Signature d’une convention avec Coopyr Sportif (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DJS 151]

Signature d’une convention avec l’Espérance de Reuilly (12e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DJS 126]

Tarification et financement des services de restauration scolaire des écoles d’art. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DASCO 03]

Subvention à l’Association Rencontre pour la Pédagogie et l’Enseignement du Jazz (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DAC 222]

Subvention au Centre national de la recherche scientifique (CNRS) pour l’organisation d’un colloque sur l’histoire des neurosciences dans la Ville de Paris. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DDEEES 124]

Garantie de la Ville de Paris au prêt réhabilitation souscrit par “Paris Habitat - OPH” pour la réalisation d’un programme de réhabilitation de 613 logements du groupe immobilier “Les Quatre Frères Peignot” situés aux 13/15, 8/16, 20/24 et 17/21, rue des Quatre Frères Peignot (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DLH 54]

Subvention à l’association Quai Jazz (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DAC 16]

Avenant au bail emphytéotique portant location, au profit de l’AFTAM, de l’immeuble communal situé 194, rue des Pyrénées (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DLH 73]

Subvention de fonctionnement à la S.A.S Cinéma Mac-Mahon (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 SG 105]

Subvention à la SARL Triomph Cinéma “Cinéma Action Christine”. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 SG 75]

Subventions à neuf associations parisiennes. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DJS 57]

Transfert au profit de “Résidences Sociales d’Ile-de-France” de la garantie d’emprunt initialement accordée par la Ville de Paris à “Immobilière 3F” pour le financement d’un foyer de travailleurs migrants situé au 51, boulevard de Belleville (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DLH 97]

Signature de deux conventions avec l’association Maison de la culture Yiddish Bibliothèque Medem, pour l’attribution de subventions. (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DAC 157]

Subvention à l’association Union Départementale des Déportés, Internés et Victimes de Guerre de la Seine U.D.I.V.G de la Seine (10e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DAC 270]

Subvention à l’Université Paris VI Pierre et Marie Curie pour l’organisation du Colloque Clay, commémorant la résolution de la conjecture de Poincaré. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DDEEES 125]

Crédit Municipal de Paris - Décisions modificatives 2009 et Budget 2010. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DF 49]

Subvention à l’association Amicale Française des Coureurs de Fond d’Ile-de-France (12e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DJS 47]

Subvention à la Confédération des associations et des fédérations d’anciens combattants du 10e arrondissement de Paris C.A.F.A.C (10e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DAC 175]