Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Novembre 2001

Conseil Général

Déliberation

Résultats de votre recherche

G - Subvention à l'association "S.O.S. Mucoviscidose", Quincy-Voisins (Seine-et-Marne). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 ASES 131]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, à signer avec l'association "Aides Paris Ile-de-France" et le Centre d'action sociale de la Ville de Paris une convention relative à la mise en œuvre d'un service de fourniture de repas aux personnes atteintes de VIH-Sida. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 ASES 249]

G - Approbation du principe de réalisation de divers travaux de modernisation au lycée-collège Victor-Hugo, 27, rue de Sévigné et ses annexes situées au 11, rue Barbette et au 102, rue Vieille-du-Temple (3e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les deux marchés de travaux relatifs aux opérations suivantes : - modernisation de menuiseries extérieures ; - modernisation des sanitaires et des appartements de fonction. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 DPA 163]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de réaménagement des locaux administratifs et d'une salle informatique au collège Jules-Verne, 20, rue de la Brèche-aux-Loups (12e), et des modalités de passation des marchés de travaux et d'études correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 DPA 169]

G - Revalorisation des taux de vacations allouées aux présidents et aux membres non-fonctionnaires des commissions d'admission à l'aide sociale. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 ASES 181]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant au bail emphytéotique consenti à la S.G.I.M., portant location de l'immeuble départemental situé 92, rue des Pyrénées (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 DLH 8]

G - Subvention à l'association "Hôpital sans frontière" (12e), pour une action d'accompagnement de malades de la tuberculose en situation précaire. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 ASES 167]

G - Approbation du projet de convention entre la Région d'Ile-de-France et le Département de Paris, relative à la restructuration et réhabilitation de l'ensemble immobilier scolaire du second degré Jacques-DECOUR (9e) - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer ladite convention. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 DASCO 28]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de désamiantage et de mise aux normes au collège Stéphane-Mallarmé, 29, rue de La Jonquière (17e), ainsi que des modalités de passation des marchés de travaux et de contrôle technique et de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs sur le chantier correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les dits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 DPA 147]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des installations électriques au collège Pierre-Mendès-France, 24, rue Le Vau (20e), et des modalités de passation du marché de travaux et du marché de contrôle technique correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 DPA 110]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 R. 129]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siègeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Etat une convention relative à la mise en œuvre du 12e Programme Départemental d'Insertion (PDI). Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMABOULI, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 ASES 219]

G - Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des secrétaires médicaux et sociaux du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 DRH 25]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 R. 130]

G - Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'exploitation et la maintenance des 8 centres thermiques de l'Internat scolaire éducatif "Domaine des Trois Châteaux" à Coye-la-Forêt (Oise). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 DPA 165]

G - Approbation d'une convention-type relative au maintien à domicile de malades atteints de graves pathologies. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des conventions conformes à ladite convention-type avec des associations gestionnaires de services de maintien à domicile intervenant auprès des malades. - Fixation du nombre d'heures d'aide ménagère à répartir entre lesdites associations. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 ASES 230]

G - Subvention à l'Union Nationale des Amis et Familles de Malades Mentaux pour sa section de Paris (16e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 ASES 232]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection totale de la couverture en tuiles du pavillon des Louvettes du Centre d'Accueil et d'Observation situé 42, rue du Général Leclerc à Forges les Bains (Essonne) et des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres et du marché négocié de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs sur le chantier correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 DPA 161]

G - Subvention au CROUS de Paris pour la rénovation et la restructuration du restaurant universitaire Châtelet 10, rue Jean Calvin (5e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention correspondante. M. David ASSOULINE, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 DASCO 39]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des conventions avec les associations privées gestionnaires de services d'aide ménagère relative à l'attribution à celles-ci d'une subvention de fonctionnement de 1,70 F par heure effectuée. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 ASES 182]