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Novembre 2006

Conseil Général

Déliberation

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G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 13.000 euros à l’association “SEMAPHORE” sise 31, rue Planchat (20ème). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2006 [2006 DASES 432]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant aux conventions pluriannuelles d’objectifs 2006-2008 passées avec les Missions Locales parisiennes : partenariat avec les Clubs de prévention. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2006 [2006 DDEE 70]

G - Autorisation à M. le Président du conseil de Paris siégeant en formation de Conseil général de signer avec la ville de Paris une convention financière relative à la contribution forfaitaire du département de Paris au fonctionnement du conseil de Paris pour les exercices budgétaires 2007 à 2010. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2006 [2006 SGCP 4]

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant 20.000 euros à la Fédération des associations pour adultes et jeunes handicapés (APAJH) située 185, Bureaux de la Colline 92213 Saint Cloud cedex 11 pour contribuer au financement de la deuxième édition de la remise des Trophées APAJH. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2006 [2006 DASES 349]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de doter d’une somme de 5 000 euros le “Trophée de la Ville de Paris changeons de regard surle handicap”. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2006 [2006 DASES 473]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention prévoyant l’attribution d’une subvention d’investissement aux sociétés Darkworks, Fandango et Spirops pour la réalisation de la phase d’amorçage du projet “Play All” du pôle de compétitivité “Cap Digital”. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2006 [2006 DDEE 64]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant à 80.000 euros le montant de la participation du Département de Paris au budget de fonctionnement de la “Halte Sociale”, gérée par l’association “le Cœur des Haltes”, pour son action de resocialisation d’allocataires parisiens du RMI sans domicile fixe. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2006 [2006 DASES 393]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’association Ambroise Croizat sise 94 rue Jean-Pierre Timbaud (11e) pour permettre le fonctionnement du centre de protection maternelle situé 9, rue des Bluets (11e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2006 [2006 DFPE 15]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement au collège Octave Gréard 28 rue du Général Foy (8e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2006 [2006 DPA 57]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux d’isolation phonique des fenêtres sur cour au collège départemental Saint-Exupéry 89, boulevard Arago (14e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2006 [2006 DPA 52]

G - Autorisation donnée à Monsieur le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer un avenant à la convention du 31 août 2004 avec l’association “S.O.S. Drogue International” (D 09272) sise 39, boulevard Beaumarchais (3e) pour l’aide au fonctionnement de son Centre de Soins Spécialisés en Toxicomanie “110, Les Halles”, sis au 110, rue Saint-Denis (2e). - Attribution d’une subvention départementale de 116.000 euros pour l’exercice 2006 à ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2006 [2006 DASES 52]

des membres présents Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2006 [2006 SGCP 4]

G - Projet de délibération relatif à l’attribution d’une subvention compensatrice de loyer de 155.985 euros à l’”Association pour l’Utilisation du Rein Artificiel dans la région parisienne” A.U.R.A. sise 26, rue des Peupliers (13ème) pour le centre d’hémodialyse implanté sur le terrain communal situé 5, rue du Bessin et 96, rue Castagnary (15ème).- Signature d’un avenant à la convention conclue entre le Département de Paris et ladite association le 16 décembre 2005. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2006 [2006 DASES 329]

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 15.000 euros à l’association “Solidarité Enfants Sida ou Sol En Si” sise 9 bis, rue Léon Giraud (19ème). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2006 [2006 DASES 416]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec trois titulaires un avenant aux marchés de prestation de service pour l’accompagnement social d’allocataires parisiens du revenu Minimum d’Insertion (RMI) sortant de prison avec ou sans mesure judiciaire, en vue de leur insertion socioprofessionnelle. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2006 [2006 DASES 468-3°]

G - Attribution d’une subvention de 582.660 euros à l’Assistance Publique / Hôpitaux de Paris sise 3, avenue Victoria (4e) pour le fonctionnement du SAMU de Paris. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention du 28 novembre 2005 avec l’AP-HP. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2006 [2006 DASES 409]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres le 25 octobre 2006. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2006 [2006 DAJ 23]

G - Subvention de fonctionnement de 3.000 euros attribuée à l’association “Plein Feux” située 3, sente des Dorées (19e) au titre de 2006. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2006 [2006 DASES 161]

GIP SAMU social de Paris - Rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes d’Ile-de-France. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2006 [2006 SG 2]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer, avec l’association “Agence nouvelle des solidarités actives”, une convention relative à la mobilisation des allocataires du RMI et des entreprises autour d’actions visant à lever les obstacles au retour à l’emploi. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2006 [2006 DASES 424]