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Novembre 2009

Conseil Général

Déliberation

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G Signature d’une convention avec l’association Groupe d’Oeuvres Sociales de Belleville (GOSB) (20e) pour l’attribution d’une subvention Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 490]

G Signature d’une convention avec l’association “Unité de Réflexion et d’Action des Communautés Africaines” (URACA) (18e) pour l’attribution d’une subventionM. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 551]

G - Signature de conventions avec 7 associations gestionnaires de foyers de jeunes travailleurs pour l’attribution des subventions correspondantes. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DJS 5]

G Participation financière au Groupement d’Intérêt Public “Maison de l’Emploi de Paris” (11e). M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DDEE 66]

G Subvention à l’association “Groupement FNATH, association des accidentés de la vie de la Région parisienne” (11e), qui contribue par ses activités à un meilleur accès aux droits des personnes en situation de handicap. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 421]

G Signature de deux conventions avec la Fondation Maison des Champs (19e) pour l’attribution de deux subventions pour le financement des plates-formes de services de l’ULS Hérold, de Paris, et de l’ULS Goix, dans le 19e arrondissement. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 531]

G Signature de conventions conformes à une convention-type relative au cadre de financement par le Département d’entreprises d’insertion conduisant une action en vue de l’insertion d’allocataires parisiens du RSA. Mme Seybah DAGOMA, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DDEE 103]

G Subvention à l’association “Bleu comme une orange” (17e), pour l’organisation des visites découvertes et des activités culturelles à destination des personnes en situation de handicap. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 545]

G Signature d’une convention avec l’association “Aagate” (12e) pour l’attribution d’une participation pour le fonctionnement de l’association. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 439]

G Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association Centre Français de Protection de l’Enfance (94270 Le Kremlin Bicêtre) pour l’attribution d’une subvention pour son service CAP Alésia. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 566]

G Signature d’une convention biennale avec l’Union Régionale des Entreprises d’Insertion d’Ile-de-France pour l’attribution d’une subvention. Mme Seybah DAGOMA, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DDEE 106]

G Subvention à l’association “Cercle Bernard Lazare” (3e) au titre de 2009. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 580]

G Signature d’un avenant aux conventions signées avec les associations gestionnaires de centres d’activités de jour et de centres d’activités de jour médicalisés portant sur la tarification en prix de journée. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 575]

G Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec le Groupement d’Intérêt Public (SAMU Social de Paris) (12e) pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de sa mission tuberculose. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 178]

G Subvention à l’association “UNIRH 75” pour la préparation au Forum “Paris pour l’Emploi 2009” de parisien(ne)s handicapé(e)s. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DDEE 90]

G Subvention à l’association “Musaiques” (92400 Courbevoie) pour la construction de l’instrument OMNI et la rémunération de l’animateur musicien. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 404]

G Signature d’une convention d’habilitation à l’aide sociale avec l’association “Autisme Avenir” pour son centre d’activités de jour médicalisé situé Hôpital Broussais, Pavillon Blaise Pascal, 96 bis rue Didot (14e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 464]

G Signature d’un avenant n° 3 à la convention signée avec l’association “La Protection Sociale de Vaugirard - fonds Marie-José Chérioux” autorisant une extension de sept places de la capacité d’accueil du centre d’activité de jour. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 522]

G Signature d’une convention avec le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris relative au financement du service de fourniture de repas aux personnes atteintes de VIH-Sida. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 450]

G - Subventions à divers collèges publics parisiens. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASCO 55]