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Decembre 1996

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Déliberation

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Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur les arrêtés d'engagement pris sur le budget d'investissement du Département de Paris entre les 1er juillet et 29 novembre 1996. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1996 [1996 GM. 421]

Subvention exceptionnelle à l'association "Centre d'aide et de secours aux adolescents" (19e). MM. Philippe GOUJON et Philippe LAFAY, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1996 [1996 GM. 426]

Subvention à l'association "Relais 59" (12e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1996 [1996 GM. 445]

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire des avenants de redressement de la formule de revalorisation des prix aux 26 marchés à bons de commande signés en vue d'assurer l'entretien et les réparations urgentes des bâtiments départementaux. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1996 [1996 GM. 418]

Subvention à l'association "Centre Alpha Choisy" (13e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1996 [1996 GM. 451]

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant au bail signé avec la S.A.G.I. relatif aux locaux du Centre d'adaptation psychopédagogique situé 23, rue de Lamblardie (12e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1996 [1996 GM. 441]

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Ateliers, expérience, redynamisation et insertion" une convention relative à la mise en place de stages de redynamisation ouverts aux allocataires parisiens du R.M.I.. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1996 [1996 GM. 449]

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée avec la Caisse régionale d'assurance maladie d'Ile-de-France relative au financement de la coordination des services sociaux de Paris. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1996 [1996 GM. 430]

Subvention au Comité de patronage de la liberté surveillée près le Tribunal de Paris (1er). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1996 [1996 P. 2064]

Subvention à l'association "Enfance et famille" (19e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1996 [1996 GM. 453]

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée avec l'association "Parcours" relative à la prise en charge globale d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1996 [1996 GM. 431-1°]

Subvention d'investissement à l'Association musicale et d'aide à la réinsertion communautaire des handicapés (17e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1996 [1996 GM. 446]

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1996 [1996 GR. 36]

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des contrats avec M. Jean-Louis BANNERY pour la location de 4 appartements destinés à l'extension du centre éducatif Dubreuil à Orsay (Essonne). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1996 [1996 GM. 434]

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée avec l'Association réflexion action prison et justice (ARAPEJ) relative à la prise en charge globale d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1996 [1996 GM. 431-2°]

Subvention à l'association "Espoir Goutte-d'Or" (18e). MM. Philippe GOUJON et Philippe LAFAY, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1996 [1996 GM. 425]

Subvention d'investissement à l'Association catholique internationale des services de jeunesse féminine, Comité parisien (6e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1996 [1996 GM. 447]

Budget d'investissement du Département de Paris de 1996. - Décision modificative n° 3. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1996 [1996 GM. 420]

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec le Centre français de protection de l'enfance une convention pour le fonctionnement de son service "Parrainage Ile-de-France". M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1996 [1996 GM. 433]

Subvention à l'association "Les enfants de la Goutte-d'Or" (18e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1996 [1996 GM. 448]