FEVRIER 2000 [2000 DPA 18]

G - Répartition des sommes collectées, au titre du Fonds commun départemental des services d'hébergement, à des collèges et lycées parisiens, pour l'année 1999. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2000 [2000 DASCO 2]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Espaces" une convention relative à la mise en oeuvre de chantiers-insertion dans le cadre du Programme départemental d'insertion, en faveur d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY et Mme Nicole CATALA, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2000 [2000 DAEE 5]

G - Approbation du principe de la réalisation de travaux de remplacement des menuiseries des logements de fonction au collège "Camille-Claudel", 4 bis, avenue de Choisy (13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2000 [2000 DPA 40]

G - Fixation de la participation financière du Département de Paris au Groupement pour l'insertion des personnes handicapées physiques (14e) pour son service de transport spécialisé, au titre de 1999. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2000 [2000 ASES 22]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration des sanitaires du rez-de-chaussée au collège Guillaume-Budé, 7, rue Jean-Quarré (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2000 [2000 DPA 72]

G - Approbation du principe de restructuration du centre de protection maternelle et infantile, 117, boulevard de Ménilmontant (11e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié de maîtrise d'oeuvre, des marchés négociés de contrôle technique et de coordination en matière de sécurité et de santé correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. - Autorisation M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de déposer les demandes de permis de démolir et de construire relatifs à cette opération. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2000 [2000 DPA 64]

G - Approbation du principe de la réalisation de travaux de rénovation de la sous-station vapeur aux lycée-collège Camille-Sée, 11, rue Léon-Lhermitte (15e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux et d'études correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2000 [2000 DPA 50]

G - Approbation du principe de la réalisation de travaux de réfection de châssis métalliques aux lycée-collège Claude-Monet, 1, rue du Docteur-Magnan (13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2000 [2000 DPA 65]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des douches et des vestiaires aux lycée-collège "Henri-Bergson", 27, rue Edouard-Pailleron (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2000 [2000 DPA 70]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire, suite à la tempête du 26 décembre 1999, 3 avenants aux marchés à bons de commandes nos J1 à J3 (Couverture - plomberie) pour les travaux de maintenance et d'aménagement dans les équipements publics et les locaux relevant du budget départemental. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2000 [2000 DPA 75]

G - Approbation du principe de la réalisation de travaux de rénovation du centre thermique aux lycée-collège Victor-Duruy, 33, boulevard des Invalides (7e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux, d'études techniques et de contrôle technique correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2000 [2000 DPA 47]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Etat un nouvel accord-cadre pour la mise en œuvre du dispositif des activités formation d'insertion progressive (AFIP) au profit de 600 allocataires parisiens du R.M.I. et de signer avec les organismes de formation AGECE-PACTE, OFEA, Retravailler Ile-de-France et ASSOFAC, une convention pour la formation et le suivi des stagiaires. Mme Nicole CATALA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2000 [2000 DAEE 1]

G - Fixation de la participation financière du Département de Paris à l'association "Assistance et services aux associations" (19e) pour son service de transport spécialisé, au titre de 1999. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2000 [2000 ASES 23]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de défendre à l'instance engagée devant le Tribunal administratif de Paris par l'Association pour le logement des jeunes mères tendant à l'indemnisation du préjudice causé par la dénonciation d'une convention conclue avec le Département de Paris. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2000 [2000 AJ 3]

G - Fixation de la participation financière du Département de Paris à l'association "Opération handicapés emploi" (OHE Prométhée) au titre de 1998 (19e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2000 [2000 ASES 9]

G - Approbation du principe de la réalisation de l'opération de rénovation d'un bâtiment d'accueil d'aide sociale à l'enfance au Centre maternel et foyer de l'enfance "Marie-Becquet-de-Vienne" (17e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié de maîtrise d'oeuvre, des marchés négociés de prestations intellectuelles pour la coordination en matière de sécurité et de santé des travailleurs sur le chantier ainsi que pour le contrôle technique. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondants. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2000 [2000 DPA 53]

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2000 [2000 R. 6]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de rénovation de la piscine au collège "Condorcet", 61, rue d'Amsterdam (8e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux et de contrôle technique correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2000 [2000 DPA 8]

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2000 [2000 R. 9]