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Annexe n° 3-5 Débat / Conseil municipal / JUIN 2015


Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -2 Débat / Conseil municipal / JUIN 2015


Annexe n° 4-6 Débat / Conseil municipal / JUIN 2015


Annexe n° 5-4 Débat / Conseil municipal / JUIN 2015


Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / JUIN 2015


Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -3 Débat / Conseil municipal / JUIN 2015


Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -6 Débat / Conseil municipal / JUIN 2015


Annexe n° 5-2 Débat / Conseil municipal / JUIN 2015


Annexe n° 4 Débat / Conseil municipal / JUIN 2015


, rue Geoffroy l'Angevin/35, rue Rambuteau (4e). Débat / Conseil municipal / JUIN 2015


Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Les projets de délibération adoptés, par un vote d’ensemble, de l’Assemblée sont les suivants : 2015 DAJ 11 Marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d'Appel d'Offres - CAO des 2 juin et 16 juin 2015 (Municipal). 2015 DAJ 8-G Marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d'Appel d'Offres - CAO des 2 juin et 16 juin 2015 (Départemental). 2015 DFA 4 Travaux de réhabilitation d’ouvrages visitables du réseau d’assainissement parisien - Accord-cadre de travaux - Modalités de lancement. 2015 DFA 16 CPCU - Projet de co-combustion Usine de Saint-Ouen - Garantie à hauteur de 50% pour un emprunt de 38.400.000,00 euros auprès de la BEI. 2015 DFA 24 Approbation des modalités de lancement d’un accord-cadre en appel d’offres pour des missions d’Ordonnancement, Pilotage et Coordination, en deux lots séparés. 2015 DFA 28-G Approbation des modalités de lancement d’un accord-cadre en appel d’offres pour des missions d’Ordonnancement, Pilotage et Coordination en deux lots séparés. 2015 DFA 25 Approbation des modalités de lancement d’un accord-cadre en appel d’offres pour des prestations de bureau d’études techniques dans le cadre de l’aménagement d’espaces verts et de voirie. 2015 DFA 57 Budget municipal - Admission en non-valeurs et remises gracieuses d’anciennes créances. 2015 DFA 19-G Budget départemental - Admission en non-valeurs d’anciennes créances. 2015 DFA 58 Maintenance des appareils élévateurs sur l'espace public - Marché de services - Modalités de passation - Autorisation de signature. 2015 DFA 63 Prestations de distribution en boite aux lettres non adressées - modalités de passation. 2015 DFA 66 Maintenance des installations de sécurité incendie (SSI) dans le cadre du groupement de commande "Ville de Paris et Département de Paris" - Modalités de passation. 2015 DFA 24-G Maintenance des installations de sécurité incendie (SSI) dans le cadre du groupement de commande "Ville de Paris et Département de Paris" - Modalités de passation. 2015 DFA 76 Marché à bons de commande d’études de pollution des sols à Paris et en Ile de France - Marché de services - Modalités de passation et d’attribution. 2015 DFA 32-G Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché à bons de commande d'études de pollution des sols à Paris et en Ile-de-France. 2015 DFA 82 Assurances – Marché de prestations de services – Modalités de passation. 2015 DFA 36-G Autorisation à la Présidente du Conseil Général de prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement de certains marchés de fournitures et services. 2015 DFA 86 Avance en compte courant d’associés de 4.235.000 euros octroyée par la Ville à la SAEPOPB. Débat / Conseil municipal / JUIN 2015


Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -12 Débat / Conseil municipal / JUIN 2015


Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -10 Débat / Conseil municipal / JUIN 2015


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