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Prise de participation par le Département de Paris au capital de la SETE et modifications statutaires de la SETE en vue de sa transformation en société publique locale (SPL) Déliberation / Conseil général / JUIN 2016 [2016 DFA 42-1]


Compte administratif d’investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour l’exercice 2015. Déliberation / Conseil général / JUIN 2016 [2016 DFA 30-2]


Compte administratif d’investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour l’exercice 2015. Déliberation / Conseil général / JUIN 2016 [2016 DFA 30-1]


Compte de gestion 2015 départemental du DRFiP. Déliberation / Conseil général / JUIN 2016 [2016 DFA 31-1]


Compte administratif d’investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour l’exercice 2015. Déliberation / Conseil général / JUIN 2016 [2016 DFA 30-3]


Subventions (11.000 euros) à quatre associations pour leurs actions culturelles en direction des personnes âgées dans les quartiers prioritaires Déliberation / Conseil général / JUIN 2016 [2016 DASES 144-1]


Subvention (77 300 euros) à la Croix Rouge française pour la prolongation de l'accompagnement social des réfugiés mis à l'abri par le département de Paris à l'hôtel - Avenant à la convention 2015 Déliberation / Conseil général / JUIN 2016 [2016 DASES 256-1]


Convention d’habilitation de l’EHPAD Résidence de Castagnary, 102, rue Castagnary (15e) pour l’accueil de bénéficiaires de l’aide sociale. Déliberation / Conseil général / JUIN 2016 [2016 DASES 191-1]


Subventions (69 000 euros) et convention pour les associations ALPC (15e), ECGAMVP (12e), Groupe polyhandicap France (17e) et Parole de chien (15e) pour leur fonctionnement général. Déliberation / Conseil général / JUIN 2016 [2016 DASES 244-1]


Subvention (40 000 euros) et convention avec l’association des paralysées de France (APF) (13e) et Le souffle 9 (18e) pour l’organisation des séjours de vacances. Déliberation / Conseil général / JUIN 2016 [2016 DASES 246-1]


Participation (147 161 euros) et convention avec l'association "Ambroise Croizat", pour le fonctionnement d'un accueil en périnatalité à l’hôpital Pierre Rouquès Les Bluets 4-6, rue Lasson (12e). Déliberation / Conseil général / JUIN 2016 [2016 DFPE 10-1]


Centres gratuits d’information, de dépistage et de diagnostic des infections par le virus de l’immunodéficience humaine , des hépatites virales et des infections sexuellement transmissibles.Convention Déliberation / Conseil général / JUIN 2016 [2016 DASES 271-1]


Subventions (13 000 euros) à deux associations pour leurs actions de soutien en direction des aidants familiaux des personnes âgées parisiennes. Déliberation / Conseil général / JUIN 2016 [2016 DASES 142-1]


Subvention ( 42 800 euros) pour le fonctionnement du Mois Extra-Ordinaire 2016. Déliberation / Conseil général / JUIN 2016 [2016 DASES 296-1]


Désignation de représentants du Département de Paris au sein de la SPL Société d’exploitation de la Tour Eiffel – SETE. Déliberation / Conseil général / JUIN 2016 [R5]


Convention de mise à disposition de personnels du Département de Paris auprès du Groupement d'Intérêt Public " Réinsertion et Citoyenneté". Déliberation / Conseil général / JUIN 2016 [2016 DASES 275-1]


Subvention (62 250 euros) au Syndicat interdépartemental de gestion des parcs des sports de Puteaux et Antony (92) Déliberation / Conseil général / JUIN 2016 [2016 DJS 5-1]


Subvention (63 000 euros) et convention avec 4 associations qui agissent dans le domaine de l’organisation des loisirs. Déliberation / Conseil général / JUIN 2016 [2016 DASES 245-1]


Subventions (74 300 euros) Actions d'accompagnement à la scolarité 2015-2016 - 24 associations. Déliberation / Conseil général / JUIN 2016 [2016 DASES 121-1]


Subvention (500.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle avec la Mission Locale de Paris (18e). Déliberation / Conseil général / JUIN 2016 [2016 DAE 57-1]


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