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Mai 2004

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Déliberation

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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des conventions avec l'Association Nationale de Réadaptation Sociale, 7, rue Taylor (10e) ; l'association Les Haltes des Amis de la Rue,- 22, rue Belmondo (12e) et l'association Parcours, 37, rue Vauvenargues (18e) pour la gestion et l'animation d'Espaces Dynamique Insertion et fixation de la participation financière du Département de Paris au fonctionnement de ces trois espaces au titre de l'exercice 2004. M. Christian SAUTTER, Mmes Khédija BOURCART, Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / MAI 2004 [2004 ASES 69]

G - Subventions à divers établissements scolaires. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2004 [2004 DASCO 4]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention d'habilitation à l'aide sociale avec l'Oeuvre de l'hospitalité familiale pour la résidence Charonne située 122, boulevard de Charonne (20e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2004 [2004 ASES 56]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure avec l'association "France Terre d'Asile" une convention relative à la réalisation d'une action de suivi professionnel en direction des allocataires parisiens du R.M.I. réfugiés statutaires. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2004 [2004 DDEE 12]

G - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer un deuxième avenant à la convention triennale conclue avec l'association "L'Assemblée Citoyenne des Originaires de Turquie (L'ACORT)" pour une action globale d'insertion, réalisée dans un site politique de la ville. Mmes Khédidja BOURCART et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / MAI 2004 [2004 ASES 76]

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 3.049 euros au profit de l'association "Suicide Ecoute" sise 5, rue du Moulin-Vert (14e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2004 [2004 ASES 119]

G - PDI. Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention entre le Département de Paris et l'Association "Aurore" relative à la prise en charge globale d'allocataires parisiens du RMI. M. Christian SAUTTER, Mmes Khédija BOURCART, Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / MAI 2004 [2004 ASES 52-1°]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec M. le Maire de Paris pour la mise en œuvre du contrat particulier entre le Département de Paris et la Région d'Ile de France pour ce qui concerne le programme 2004 d'opérations d'aménagements de sécurité des carrefours. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2004 [2004 DVD 131]

G - PDI. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention entre le Département de Paris et l'Association "La Clairière" relative à la prise en charge globale d'allocataires parisiens du RMI. M. Christian SAUTTER, Mmes Khédija BOURCART, Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / MAI 2004 [2004 ASES 52-2°]

G - Délibération "balai bis" pour la section locale 10/11e, pour la prise en compte des références au nouveau Code des marchés publics. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2004 [2004 DPA 48]

G - Subvention à l'association "Ecole à l'hôpital Marie-Louise IMBERT" 89 rue d'Assas 6e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2004 [2004 DASCO 19]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire 8 avenants aux marchés à bons de commande relatifs aux travaux de maintenance et d'aménagement dans les équipements publics et les locaux relevant du budget départemental. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2004 [2004 DPA 41]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention entre le département de Paris et l'Oeuvre de l'hospitalité familiale portant attribution d'une subvention d'investissement d'un montant de 125.650 euros pour les travaux d'aménagement des foyers d'hébergement temporaire pour personnes âgées situés 122, boulevard de Charonne (20e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2004 [2004 ASES 131]

G - Renouvellement des conventions de 14 "Points Paris Emeraude". Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2004 [2004 ASES 80]

G - Attribution d'une subvention de 6.000 euros au titre de l'année 2004 à l'association "Beit Haverim" pour son projet de permanence d'accueil et d'écoute personnalisée des jeunes homosexuels juifs parisiens. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2004 [2004 ASES 48]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention triennale du 8 août 2003 fixant la participation financière du Département de Paris au fonctionnement de l'association Centre Corot Entraide d'Auteuil à 98.000 euros pour l'exercice 2004. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2004 [2004 ASES 105]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Caisse d'allocations familiales de Paris une convention de délégation de compétences et de gestion du revenu minimum d'insertion. M. Christian SAUTTER, Mmes Khédija BOURCART, Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / MAI 2004 [2004 ASES 31]

G - Attribution d'une subvention compensatrice de loyer à l'association Parada au titre de 2002 et 2003, pour l'occupation de locaux communaux situés 2, passage des Petits Pères (2e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2004 [2004 ASES 94]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Boutique de gestion de Paris" (11e) prévoyant une subvention du Département pour le financement de l'accompagnement des entrepreneurs à l'essai de la couveuse d'entreprises "Le Geai" et pour l'animation des antennes de la couveuse des 13e et 19e arrondissements. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2004 [2004 DDEE 17]

G - Vœu relatif à l'équipement en système de rafraîchissement de locaux pour les établissements accueillant des personnes âgées dépendantes et habilités à l'aide sociale. Déliberation / Conseil général / MAI 2004 [2004 V. 7]