Paris Politiques
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G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des peintures aux lycée-collège Auguste-Rodin, 19, rue Corvisart (13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 DPA 102]
G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 R. 20]
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Aux captifs la libération" une convention pour la prise en charge globale d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 ASES 3-2°]
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection du sol des cours haute et basse du collège Georges-Clemenceau, 43, rue des Poissonniers (18e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 DPA 34]
G - Budget des établissements départementaux pour 1998. MM. Philippe LAFAY et Jean-François LEGARET, rapporteurs.
Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 ASES 19]
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de notifier aux chefs d'établissement le montant des participations complémentaires attribuées, au titre de 1997, par le Département de Paris pour les dépenses de fonctionnement des lycées parisiens imbriqués dans des ensembles immobiliers scolaires. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 DASCO 4]
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de remise en état du gymnase A et des verrières, de restructuration du centre de documentation-information et des locaux médicaux, de réfection du sol de la cour, dans l'ensemble immobilier scolaire Turgot : lycée Turgot, 69, rue de Turbigo, et collège Turgot, 15, rue Montgolfier (3e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 DPA 70]
G - Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection complète du réseau d'alimentation d'eau potable et d'eau chaude sanitaire de la Fondation "Parent de Rosan", 3, villa de la Réunion (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché de travaux. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 DPA 78]
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des sols intérieurs, de réfection des faux-plafonds et de mise en peinture des cages d'escalier dans l'ensemble immobilier scolaire Henri-Bergson, 27, rue Edouard-Pailleron (19e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 DPA 48]
G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 R. 29]
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des installations électriques du collège Jacques-Prévert, 18, rue Saint-Benoît (6e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché négocié de travaux correspondant. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 DPA 98]
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des peintures intérieures du lycée-collège Georges-Brassens, 4, rue Erik-Satie (19e), annexe, 40 bis, rue Manin. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché négocié de travaux correspondant. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 DPA 83]
G - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux en vue de la réalisation du schéma-directeur de restructuration des lycée-collège Claude-Monet, 1, rue du Docteur-Magnan (13e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 DPA 91]
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de ravalement des façades sur cour, accès pompiers des bâtiments A, B et D au collège Georges-Clemenceau, 43, rue des Poissonniers (18e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 DPA 77]
G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 R. 25]
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Caisse d'allocations familiales de Paris une convention pour la mise à disposition de locaux dans le cadre de la gestion des activités de coordination des services sociaux et du service social polyvalent. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 ASES 1]
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration du laboratoire des sciences au lycée-collège Jules-Ferry, 77, boulevard de Clichy (9e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 DPA 59]
G - Approbation du contenu et des modalités d'attribution à des agents de l'Etat et à titre précaire, de logements situés dans des établissements publics locaux d'enseignement relevant de la compétence du Département de Paris. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec les chefs d'établissement les conventions d'occupation de ces logements. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 DASCO 3]
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection de 2 salles de sciences (104 et 108) au collège Maurice-Utrillo, 100, boulevard Ney (18e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 DPA 61]
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en place d'alarme avec asservissement des portes coupe-feu et aération des salles de sciences au collège Coysevox, 16, rue Coysevox (18e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché négocié de travaux correspondant. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / MARS 1998 [1998 DPA 62]
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