Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mars 2018
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
   1 2 3 4 >

Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (13 759 euros), subventions d'équipement (2 273 624 euros) et subventions pour travaux (208 076 euros) Déliberation / Conseil général / MARS 2018 [2018 DASCO 7-1]


Subvention (7 000 euros) et signature d’une convention pluriannuelle d’objectifs avec l’association « Centre d'information et d'animation du 7ème - Inter 7 ». Déliberation / Conseil général / MARS 2018 [2018 DDCT 3-1]


Gestion des cités scolaires du second degré - Convention avec la Région Ile-de-France Déliberation / Conseil général / MARS 2018 [2018 DASCO 6-1]


Adhésions (11.960 euros) à l'association NQT -Nos Quartiers Ont des Talents (93200) Déliberation / Conseil général / MARS 2018 [2018 DAE 17-1]


Appel à Projets Urbains Innovants « Réinventer Paris » – site 17 boulevard Morland (4e) – Déclassement et vente de l’ensemble immobilier Déliberation / Conseil général / MARS 2018 [2018 DU 2-1]


Subvention (10.000 euros) à l’association L’Ecole à l’Hôpital Marie-Louise Imbert (6e) Déliberation / Conseil général / MARS 2018 [2018 DASCO 13-1]


Aide financière (70.000 euros) et convention avec l'association PIE pour la mise en œuvre du Dispositif Locaux d’Accompagnement (DLA) Déliberation / Conseil général / MARS 2018 [2018 DAE 18-1]


Subventions (57 735 euros) et conventions avec 2 associations dans le cadre de la mise en œuvre du projet du budget participatif « Espaces de travail Publics" Déliberation / Conseil général / MARS 2018 [2018 DAE 37-1]


Budget participatif des collèges - subventions (827 000 euros) Déliberation / Conseil général / MARS 2018 [2018 DASCO 14-1]


Exonération de cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises en faveur des établissements de vente de phonogramme. Déliberation / Conseil général / MARS 2018 [2018 DFA 4-1]


Subvention (3.000 euros) à l’association « Comité International des Jeux Mathématiques » (5e) Déliberation / Conseil général / MARS 2018 [2018 DASCO 4-1]


Subvention (15.000 euros) et convention avec l’association Club Régional d’Entreprises Partenaires de l’Insertion Ile-de-France (CREPI IdF) (7e) Déliberation / Conseil général / MARS 2018 [2018 DAE 8-1]


Subvention (55 000 euros) et convention avec l’association Ecole des Chiens Guides pour Aveugles et Malvoyants de Paris (12e), qui agit en faveur des personnes en situation de handicap. Déliberation / Conseil général / MARS 2018 [2018 DASES 103-1]


Subvention (68.865 euros) et convention avec les associations le Collectif Les Morts de la Rue et Secours Catholique. Déliberation / Conseil général / MARS 2018 [2018 DASES 37-1]


Subvention (100.000 euros) et convention avec l’APSV (19e) pour ses actions d’animation, de prévention et d’accompagnement vers l’emploi en direction de la jeunesse Déliberation / Conseil général / MARS 2018 [2018 DASES 74-1]


Convention avec la fondation A. MEQUIGNON pour ses actions de prévention spécialisée. Déliberation / Conseil général / MARS 2018 [2018 DASES 73-1]


Subventions (740.906 euros) relatives au financement d’actions d’aide alimentaire à destination de personnes et de familles démunies à Paris mises en œuvre par Août Secours Alimentaire. Déliberation / Conseil général / MARS 2018 [2018 DASES 2-1]


Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Départemental, au sein des Établissements publics locaux d’enseignement – Collèges de moins de 600 élèves et ne comportant pas de section d’éducation spécialisée. Déliberation / Conseil général / MARS 2018 [R.14]


Convention avec l’association Les Équipes d’Amitié pour ses actions de prévention spécialisée Déliberation / Conseil général / MARS 2018 [2018 DASES 72-1]


Subvention ( 4 000 euros ) à l’association Fédération des Malades et Handicapés (FMH) – Union Départementale de Paris (11e) : qui agit dans le domaine de l’inclusion. Déliberation / Conseil général / MARS 2018 [2018 DASES 105-1]


Classer par
résultats par page
   1 2 3 4 >