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Novembre 2010

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Déliberation

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G Subvention à “FFSA” (15e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 527]

G Signature avec l’association Centre de Ressources Régional de l’Economie Sociale et Solidaire (10e), d’une convention visant à soutenir le développement de l’économie sociale et solidaire, et attribution d’une subvention à l’association Marmite d’Afrique (13e), visant la mise en place d’activités de restauration avec un objectif d’insertion sociale et professionnelle. Mme Seybah DAGOMA, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DDEEES 73]

G Remises gracieuses d’anciennes créances départementales présentées au cours de l’exercice 2010. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DF 19]

G Subvention de fonctionnement à l’Association Mobile en Ville (91002 Evry). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 439]

G Paris Solidarité Habitat - Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) du Département de Paris. Signature d’une convention avec EDF portant sur sa participation au FSL. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 593]

G Modification de la délibération 2007 DRH 35 G des 17, 18 et 19 décembre 2007 portant fixation du règlement général du concours pour l’accès au grade d’adjoint technique de 1ère classe du corps des adjoints techniques des collèges du Département de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DRH 14]

G Signature d’un avenant n° 1 aux conventions passées avec 3 Caisses des Ecoles en vue de poursuivre et renforcer le déploiement territorial du programme Paris Santé Nutrition sur les 13e, 15e et 19e arrondissements. Subventions de fonctionnement. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 626]

G Subvention à l’association Recherches et Rencontres (11e) au titre de 2010. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 470]

G Subvention à l’association “A.D.D.E.L.” dans le cadre des permanences “emploi” au sein des mairies des 3e et 4e arrondissements. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DDEEES 109]

G Signature d’une convention entre le Département et la Région Ile-de-France établissant les conditions de la réalisation d’un réseau de Très Haut Débit du second degré (THD2D). M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DSTI 23]

G Signature de conventions avec les universités Pierre et Marie Curie et Panthéon- Assas Paris 2 pour l’attribution d’une subvention relative au développement d’espace numérique de travail, dans le cadre du projet Université Numérique en Région Paris Ile de France. M. Didier GUILLOT, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DDEEES 117]

G Signature d’une convention avec le Centre national de la Recherche scientifique (CNRS) pour l’attribution d’une subvention d’investissement pour le Centre de Recherche et de Restauration des Musées de France (C2RMF) destinée à permettre le développement de l’Accélérateur Grand Louvre d’Analyse Elémentaire (AGLAE). M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DDEEES 112]

G Signature d’une convention annuelle avec le Groupe d’œuvres sociales de Belleville (20e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 211]

G Rapport écrit soumis au Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, par ses représentants au sein du Conseil de Surveillance de la SEM SOGARIS. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DF 27]

G Subvention de fonctionnement à l’association Secours Catholique (7e) pour son lieu d’accueil de personnes étrangères en situation de précarité situé 25,rue François Miron (4e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 418]

G Signature d’une convention avec l’association Intervalle Consultations et Accueils Psychanalytiques (Intervalle-CAP) (7e), relative au fonctionnement de ses activités d’accueil pour des personnes isolées et en situation de détresse psychique et de vulnérabilité sociale et familiale. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 505]

G Subvention à l’Association Animation Insertion et Culture Vélo (A.I.C.V.) (19e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 571]

G Signature d‘un avenant n° 2 à la convention passé avec le Groupement d’Intérêt Public Samu Social de Paris (12e) pour l’attribution d’une subvention et d’une convention d’étude. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 497]

G Subventions à divers collèges publics parisiens. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASCO 51]

G Signature d’une convention avec l’association Protection Civile de Paris pour l’attribution d’une subvention d’équipement. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 218]