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Annexe n° 2-4 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012


Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l'organisation d'une concertation métropolitaine sur la politique de rééquilibrage de la circulation. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux réductions d'effectifs de la RATP. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au développement d'espaces urbains de logistique et de distribution au cœur de Paris. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l'application d'une TVA réduite sur les transports en commun. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'attractivité des taxis. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'accessibilité du métro. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux cars de tourisme. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'instauration d'un plan de distribution urbain. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'expérimentation du paiement du stationnement par SMS. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux mesures pour le développement du vélo dans le PDP. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux modifications de mesures relatives au vélo. Vœu déposé par le groupe U.D.I. relatif à une révision générale de la réglementation de circulation et de stationnement des poids lourds. Vœu déposé par le groupe U.D.I. relatif au développement des sites logistiques multimodaux intramuros. Vœu déposé par le groupe U.D.I. relatif au développement d'un VoguéoFret. Vœu déposé par le groupe U.D.I. relatif à la transformation de la flotte de la RATP en bus hybrides. Vœu déposé par le groupe U.D.I. relatif à l'organisation d'états généraux sur la profession des taxis. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012


Annexe n° 2-6 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012


Annexe n° 2-10 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012


-7 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012


Annexe n° 2-3 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012


s de Clichy et de Saint-Ouen. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012


-3 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012


Annexe n° 2-9 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012


Annexe n° 2-5 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012


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