Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2014
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
   1 2 3 4 5 6 >

Subvention (1.250.000 euros) et convention avec l'association Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi de Paris Nord Est Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2014 [2014 DDEEES 1117-1]


Subventions (150.000 euros) et conventions avec 8 organismes lauréats de l’appel à projets, les trophées de l’Economie Sociale et Solidaire 2014. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2014 [2014 DDEEES 1049-1]


Subvention et convention avec l’association Ecole de la 2ème Chance (20è) Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2014 [2014 DDEEES 1079-1]


Subvention (420.000 euros) et convention triennale avec l’association « Parcours d’Insertion - Fonds Local Emploi Solidarité de Paris » (3e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2014 [2014 DDEEES 1033-1]


Subvention (30.000 euros) et convention avec l'Agence Nouvelle des Solidarités Actives (12e) Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2014 [2014 DDEEES 1113-1]


Avenant à la convention constitutive du GIP Maison de l’Emploi de Paris Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2014 [2014 DDEEES 1122-1]


Rapports des mandataires du Conseil Général dans les conseils d'administration ou de surveillance des sociétés de la collectivité parisienne pour l'exercice 2013 Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2014 [2014 DFA 19-1]


Subvention (8.000 euros) à l'association de soutien aux amoureux au ban public Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2014 [2014 DASES 1455-1]


Subvention (4 000 euros) avec l’association Accès Pour Tous (18e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2014 [2014 DASES 1357-1]


Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association PHARE (12e) Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2014 [2014 DASES 1329-1]


Budget départemental - Admissions en non-valeurs et remises gracieuses d'anciennes créances Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2014 [2014 DFA 16-1]


Collèges publics et centre scolaire en hôpital - Dotations complémentaires (81.000 euros). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2014 [2014 DASCO 1056-1]


Modification de la délibération 2012DF21G du 9 juillet 2012 fixant le mode de calcul des amortissements en M52 Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2014 [2014 DFA 17-1]


Subvention (250 000 euros) et avenant à convention avec l'association AIDES (93) Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2014 [2014 DASES 1314-1]


Subvention ( 18 000 euros ) à l'association International Visual Theatre (9e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2014 [2014 DASES 1363-1]


Gestion des cités scolaires du second degré-Avenant n° 8 à la convention entre la Région d’Ile-de-France et le Département de Paris. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2014 [2014 DASCO 1057-1]


Modalités de repise des provisions au titre de l'article R2321-2 du CGCT Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2014 [2014 DFA 23-1]


Extension et restructuration du collège Claude Chappe et école maternelle (19ème)-Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre et autorisation de signer le dit marché Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2014 [2014 DPA 1008-1]


Décision modificative n°1 de l'exercice 2014 du budget annexe des établissements départementaux de l’aide sociale à l’enfance Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2014 [2014 DASES 1317-1]


Mobiliers pour les écoles élémentaires et les établissements de la Ville et du Département de Paris – marché de fourniture – modalités de passation et d’attribution Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2014 [2014 DASCO 1070-1]


Classer par
résultats par page
   1 2 3 4 5 6 >