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Fourniture de livres non scolaires aux établissements du réseau des bibliothèques et aux services habilités de la Ville et du Département de Paris, et de l’Etablissement Public « Paris Musées ». Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [2015 DAC 6-1]


Subvention (20 000 euros) et convention avec la Fondation Claude Pompidou (1er ). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [2015 DASES 49-1]


Participation, subvention et convention avec l’Assistance Publique – Hôpitaux de Paris dans le cadre de la poursuite du fonctionnement en 2015 du dispositif des Equipes Mobiles Gériatriques Externes. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [2015 DASES 485-1]


Collèges publics-Subventions (6e tranche: 237.810 euros) et dotations complémentaires (5e tranche: 90.652 euros). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [2015 DASCO 92-1]


Subvention (15.700 euros) à Logivitae SARL (12e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [2015 DASES 457-1]


Subventions (87.654 euros) à divers collèges publics parisiens. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [2015 DASCO 103-1]


Participation (7 190 euros) et convention pour l'année 2015 avec le Département de la Marne au titre des charges de fonctionnement de collégiens parisiens scolarisés dans un collège marnais. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [2015 DASCO 102-1]


Débat portant sur les orientations budgétaires. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [2015 DFA 64-1]


Subvention (2.110.000 euros) avec convention avec la société de retraite des conseillers municipaux de Paris et des conseillers généraux de la Seine (4e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [2015 DDCT 6-1]


Subvention (10 000 euros) et convention avec l’association Unis Cité (18e) . Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [2015 DASES 520-1]


Convention de délégation du service social départemental polyvalent à la Commune de Paris Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [2015 DASES 547-1]


Divers collèges publics-Dotations (59 600 euros) pour le financement de projets éducatifs. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [2015 DASCO 60-1]


Convention et subvention avec l’association Centre d’Orientation Sociale (COS) pour l’équipement d’un (EHPAD) ZAC Clichy Batignolles (17e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [2015 DASES 456-1]


Fonds de Solidarité pour le Logement - Conventions relatives aux modalités de contribution des fournisseurs d’énergie (ENGIE, EDF) et distributeurs d’eau (SIAAP) au FSL de Paris Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [2015 DASES 435-1]


Fixation du taux de la taxe de publicité foncière et des droits d’enregistrement. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [2015 DFA 63-1]


Subvention (10.000 euros) et convention avec l’association Convergences (9e) Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [2015 DDEEES 128-1]


Tramway T9 Paris-Orly Ville. Convention de financement relative aux études Projet, à la mission d'assistance aux contrats de travaux et aux premiers travaux. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [2015 DVD 18-1]


TZen5. Convention de financement études et premières acquisitions foncières Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [2015 DVD 12-1]


Désignation de représentantes du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Départemental, au sein de l’association PLIE Paris Nord EST. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [R24]


Modification de délibération portant attribution de la NBI (nouvelle bonification indiciaire) aux personnels ouvriers des collèges du Département de Paris Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2015 [2015 DRH 18-1]


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