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Votes spécifiés. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015


Votes spécifiés. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015


Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015


Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Les projets de délibération adoptés, par un vote d’ensemble, de l’Assemblée sont les suivants : 2015 DFA 117 Décision modificative n° 2 d'investissement et de fonctionnement municipal pour 2015. 2015 DFA 56-G Décision modificative n° 2 d'investissement et de fonctionnement départemental pour 2015. 2015 DFA 122 Individualisation des autorisations de programme municipales votées à la décision modificative n° 2 pour 2015. 2015 DFA 57-G Individualisation des autorisations de programme départementales votées à la décision modificative n° 2 pour 2015. 2015 DFA 83 Budget municipal - Admission en non-valeurs et remises gracieuses d’anciennes créances. 2015 DFA 35-G Budget départemental - Admission en non-valeurs et remises gracieuses d’anciennes créances. 2015 DFA 135 Budget municipal - Régisseuses et régisseurs - Demandes en décharge de responsabilité. 2015 DAJ 33 Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres du 3 novembre 2015. 2015 DAJ 12-G Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres le 3 novembre 2015. 2015 DFA 111 Groupement de commande pour des marchés à bons de commande de travaux de peinture et traitement de peintures au plomb - Modalités de passation - Autorisation de signature. 2015 DFA 47-G Groupement de commande pour des marchés à bons de commande de travaux de peinture et traitement de peintures au plomb - Modalités de passation - Autorisation de signature. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015


Listes des membres présents. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015


Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015


Liste des questions posées à Mme la Maire de Paris. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015


Tableau des votes des groupes politiques. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015


Tableau des vœux et amendements déposés en Commission. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015


Ouverture de la séance. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015


Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015


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