Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2018
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
   1 2 3 4 5 >

Convention d'avance conclue avec le conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Paris. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2018 [2018 DU 8-1]


Subventions d'équipement (31.000 euros) et conventions avec quatre associations gestionnaires de foyers de jeunes travailleurs. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2018 [2018 DJS 5-1]


Collège Jean Perrin - Dotation (7 472 €) pour un projet d’ateliers de pratique théâtrale dans le cadre du Dispositif « Tous Mobilisés » Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2018 [2018 DASCO 59-1]


Divers collèges- Dotation (1.500 euros) et convention avec l’ESPCI pour le soutien départemental aux projets éducatifs scientifiques. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2018 [2018 DASCO 52-1]


Subvention (1.650.000 euros) avec convention avec la société de retraite des conseillers municipaux de Paris et des conseillers généraux de la Seine (4e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2018 [2018 DDCT 6-1]


Subventions (28.000 euros) et conventions avec dix associations concernant le projet « Paris Collèges Familles » visant à rapprocher les familles et les équipes éducatives des collèges. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2018 [2018 DASCO 51-1]


Divers collèges - Dotations (706 250 euros) pour le soutien départemental aux projets éducatifs. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2018 [2018 DASCO 50-1]


Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (139 000 euros), subventions d’équipement (89 600 euros), subventions pour travaux (45 400 euros) Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2018 [2018 DASCO 43-1]


Devenir de la Parisienne de Photographie. Politique d’accès au patrimoine photographique de la Ville. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2018 [2018 DAC 12-1]


Approbation des modalités d’accueil, d’indemnisation et de financement des formations du contingent 2018/2019 des volontaires du Service Civique parisien. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2018 [2018 DJS 6-1]


Subventions (10.280 euros) et conventions avec deux associations pour des projets d’animation mis en œuvre dans le cadre du programme NPNRU. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2018 [2018 DASCO 55-1]


Collèges publics parisiens - Subventions (163 738 euros) au titre du budget participatif. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2018 [2018 DASCO 54-1]


Partage de services entre le collège Montgolfier (3e) et le lycée Turgot (3e) – Convention avec la Région Ile-de-France Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2018 [2018 DASCO 47-1]


Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Départemental, au sein du Syndicat interdépartemental pour l’assainissement de l’agglomération parisienne. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2018 [R.33]


Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Départemental, au sein du Syndicat interdépartemental pour la gestion du parc des sports de Choisy-Paris Val-de-Marne. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2018 [R.31]


Subvention (5 000 euros) à l'Association de Veille et d'Information Civique sur les Enjeux des Nanosciences et Nanotechnologies (11e) Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2018 [2018 DASES 380-1]


Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Départemental, au sein de la Société Publique Locale Paris et Métropole Aménagement. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2018 [R.32]


Subvention (235.000 euros) et avenant à convention avec l’association AIDES (93) Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2018 [2018 DASES 349-1]


Subvention (4.000 euros) à l’association Pôle de Santé des Envierges (20e) . Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2018 [2018 DASES 263-1]


Subvention (25.000 euros) et avenant n°1 à la convention avec l'association LE 190 (11e) Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2018 [2018 DASES 161-1]


Classer par
résultats par page
   1 2 3 4 5 >