Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Septembre 2014
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
   1 2 3 4 5 >

relatif à l'amendement n° 56 au projet de délibération DFA 14 déposé par le groupe Ecologiste de Paris. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014


Annexe n° 2-4 Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014


ublic relatif au projet de délibération DF 1009 Droit d'occuper le domaine de la Ville de Paris pour y exploiter de l'affichage publicitaire (chantiers relatifs à des travaux sur le domaine public routier)-2 Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014


Tableau des votes des groupes politiques. -7 Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014


-10 Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014


Vœu déposé par l'Exécutif relatif aux combattants de la Nueve. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014


relatif à l'amendement n° 56 au projet de délibération DFA 14 déposé par le groupe Ecologiste de Paris. -4 Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014


relative au devenir de l?observatoire parisien de la laïcité. -2 Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014


relative au devenir de l?observatoire parisien de la laïcité. -8 Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014


Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014


Scrutin public relatif à l'amendement n° 50 au projet de délibération DF 1009 déposé par le groupe Ecologiste de Paris. -4 Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014


Annexe n° 2-6 Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014


ublic relatif au projet de délibération DF 1009 Droit d'occuper le domaine de la Ville de Paris pour y exploiter de l'affichage publicitaire (chantiers relatifs à des travaux sur le domaine public routier) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014


Classer par
résultats par page
   1 2 3 4 5 >