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Travaux de fouilles et de plantations d'arbres sur la voirie, dans les jardins et espaces verts, les bois, les cimetières et les établissements de Paris-Marché de travaux-Modalité de passation. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2016 [2016 DEVE 9-1]


Extension T3 à Porte Maillot. Avenant à la convention avec le STIF pour la concertation préalable, le schéma de principe et le dossier d'enquête publique. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2016 [2016 DVD 12-1]


Mise en œuvre, hébergement, maintenance et évolutions de la solution Open ENT NG à destination des établissements scolaires parisiens – Modalités – Autorisation - Signature. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2016 [2016 DSTI 6-2]


Prolongement du RER E Eole à l'Ouest. Protocole-cadre relatif aux engagements financiers et convention n°2 de financement des travaux. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2016 [2016 DVD 4-1]


Subventions (140.000 euros) pour 28 résidences artistiques dans les collèges, attribuées à des associations, établissements culturels, société coopérative dans le cadre de l'Art pour Grandir. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2016 [2016 DASCO 51-1]


Divers collèges publics-Contribution du Département aux services de restauration et d'internat pour 2017. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2016 [2016 DASCO 48-1]


Divers collèges publics parisiens-Dotations (95.499 euros) Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2016 [2016 DASCO 57-1]


Contribution (4 953 euros) et convention avec le Département de la Marne au titre des charges de fonctionnement de collégiens parisiens scolarisés dans un collège marnais. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2016 [2016 DASCO 54-1]


Collèges publics - Subventions d’investissement (4e tranche: 189.605 euros) et dotations complémentaires de fonctionnement (4e tranche : 238.121 euros) Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2016 [2016 DASCO 53-1]


Divers collèges publics parisiens-Subventions (88.311 euros) Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2016 [2016 DASCO 56-1]


Collèges non imbriqués avec un lycée - Dotations 2017 (11 220 648 euros) Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2016 [2016 DASCO 50-1]


Collèges imbriqués avec un lycée - Dotations initiales 2017 (2 724 428 euros) Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2016 [2016 DASCO 59-1]


Subvention (18 635 euros)et avenant à convention avec l’association Espaces pour la réalisation d’un projet d’insertion professionnelle par l’entretien d’espaces de la Petite Ceinture ferroviaire(15e) Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2016 [2016 DEVE 10-1]


Subventions (151 000 euros) et avenants à conventions avec 4 associations pour la réalisation de 4 projets d'insertion professionnelle par l'entretien horticole d'espaces verts. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2016 [2016 DEVE 8-1]


Transfert, par Paris Habitat OPH, de 2 structures collectives à la société anonyme "l'Habitation Confortable". Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2016 [2016 DLH 4-1]


Conseil d’administration de la SETE - Rémunérations annuelles des représentants du Conseil de Paris (Département de Paris). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2016 [2016 DDCT 1-1]


Bipôle Gare de l'Est Gare du Nord. Convention de financement relative à la concertation préalable, au schéma de principe et à l'enquête publique. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2016 [2016 DVD 9-1]


Marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d'Appel d'Offres du 12 juillet et du 13 septembre 2016. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAJ 11-1]


Formation et accompagnement des contrats aidés - Signature d'un avenant à la convention 2016 avec le Fonds Local Emploi Solidarité (F.L.E.S.) de Paris Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2016 [2016 DRH 6-1]


Maintenance de l’application informatique pour la gestion des centres de santé et extension au dossier médical et dentaire-Modalités de passation-Autorisation-Signature. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2016 [2016 DSTI 3-1]


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