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Traverses de Charonne, Bièvre-Montsouris et Ney-Flandre. Contrat de transaction Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2017 [2017 DVD 7-1]


Extension T3 de la Porte d'Asnières à la porte Dauphine. Conventions avec le STIF et Eau de Paris relatives à l'organisation de l'enquête publique unique et le déplacement des canalisations d'eau. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2017 [2017 DVD 1-1]


Divers Collèges publics-Contribution du Département aux services de restauration et d'internat pour 2018. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2017 [2017 DASCO 44-1]


Collèges non imbriqués avec un lycée - Dotations initiales de fonctionnement 2018 (11 692 168 euros) Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2017 [2017 DASCO 58-1]


Divers collèges- Dotations (3 000 euros) pour le soutien départemental aux projets éducatifs scientifiques et convention de partenariat. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2017 [2017 DASCO 55-1]


Collèges imbriqués avec un lycée - Dotations initiales de fonctionnement 2018 (2 602 108 euros) Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2017 [2017 DASCO 59-1]


Collèges publics-Dotations complémentaires de fonctionnement (276 410 €), subventions d’équipement (593 123 € dont 232 553 € au titre des budgets participatifs) et subventions pour travaux(128 497 €). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2017 [2017 DASCO 53-1]


Subventions (150.000 euros) pour 30 résidences artistiques dans les collèges, attribuées à des associations, établissements culturels, société coopérative, dans le cadre de l’Art pour Grandir. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2017 [2017 DASCO 51-1]


Occupations précaires de logements situés dans des EPLE – Conventions Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2017 [2017 DASCO 50-1]


Location du volume n°4 de l’ensemble immobilier 12-14, rue de Béarn (3e) à ELOGIE-SIEMP – déclassement anticipé, bail emphytéotique, conventions d’occupation du domaine public (volumes n°1, 2 et 3). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2017 [2017 DLH 5-1]


Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Départemental, au sein de la Société publique locale d’aménagement « Paris Batignolles Aménagement ». Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2017 [R.15]


Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Départemental, au sein de la Commission de médiation relative au droit au logement opposable. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2017 [R.14]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Société anonyme d’HLM « Immobilière 3F » Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2017 [R.13-G]


Subvention (672 500 euros) et convention avec l’établissement public Maison des Pratiques Artistiques Amateurs (1e). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2017 [2017 DAC 8-1]


Subvention (90 000 euros) à l’association Diagnostic et Trajectoires relative à la mise en œuvre d’actions auprès de familles, de jeunes et de mineurs non accompagnés sans domicile fixe .... Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2017 [2017 DASES 244-1]


Subvention (10 000 euros) et convention avec l'association AURORE (15e) pour son service Itinérances (10e). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2017 [2017 DASES 311-1]


Subventions (21 000 euros ) à Aurore pour foot migrants au théâtre du Chaos (20) et à Tandem réfugiés pour des actions en faveur des réfugiés.Convention. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2017 [2017 DASES 288-1]


Subvention (5.000 euros) avec l'association Schizo ?...Oui ! Faire face à la schizophrénie (13e) Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2017 [2017 DASES 277-1]


Financement de prestations intégrées et subvention (300 000 euros) et avenant avec le Crédit Municipal de Paris accès microcrédit personnel et de prévention surendettement 2017 Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2017 [2017 DASES 138-1]


Subvention totale de 25 000 euros et convention : AcoeurVoix ; Art Eveil ; Cie les Toupies ; International Visual Theatre ; Lire dans le Noir ; Théâtre de Cristal. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2017 [2017 DASES 321-1]


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