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Juin 2009

Conseil Général

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2009, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil général / JUIN 2009

2009, DDEE 44 G - Signature d'un avenant à la convention de partenariat passée avec l'Ecole TELECOM ParisTech, au titre de l'incubateur TELECOM ParisTech Entrepreneurs, pour l'attribution d'une subvention au titre de l'année 2009. - Montant : 227.000 euros. Débat / Conseil général / JUIN 2009

2009, Question de la séance du Conseil de Paris du lundi 8 juin 2009 siégeant en formation de Conseil général. QE 2009-1028 G Question de M. François LEBEL, Mme Martine MÉRIGOT de TREIGNY et des membres du groupe U.M.P.P.A. à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, concernant le règlement des taxes de balayage par les établissements publics locaux d’enseignement. Libellé de la question : Débat / Conseil général / JUIN 2009

2009, DAJ 11 G - Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 13 et 26 mai 2009. Débat / Conseil général / JUIN 2009

2009, Vœu déposé par MM. Philippe GOUJON, Jean-François LAMOUR et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à l'installation de défibrillateurs dans l'ensemble des équipements publics de la Ville de Paris. Débat / Conseil général / JUIN 2009

2009, DASCO 30 G - Fixation des tarifs de restauration et d'hébergement dans les collèges publics à restauration autonome pour l'année scolaire 2009-2010. Débat / Conseil général / JUIN 2009

2009, DF 4 G - Approbation du compte administratif de fonctionnement et d'investissement du Département de Paris au titre de l'exercice 2008 - Annexes 1 et 2. Débat / Conseil général / JUIN 2009

Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / JUIN 2009

2009, DDEE 50 G - Signature d'une convention avec l'Association pour l'animation du Pôle de compétitivité Ville et Mobilité Durables - Advancity (77420 Champs-sur-Marne), prévoyant l'attribution d'une subvention au titre de l'année 2009. Montant : 50.000 euros. Débat / Conseil général / JUIN 2009

2009, Liste des membres présents. Débat / Conseil général / JUIN 2009

2009, Désignation d'un président de séance pour le vote des comptes administratifs. Débat / Conseil général / JUIN 2009

2009, DDEE 41 G - Signature d'un avenant n° 2 à la convention de partenariat pluriannuelle 2007-2009 avec l'association "Paris Biotech Santé" pour l'attribution d'une subvention pour l'exercice 2009. - Montant : 396.000 euros. Débat / Conseil général / JUIN 2009

2009, DASES 255 G - Approbation du compte administratif 2008 et du compte de gestion 2008 du budget annexe des établissements départementaux de l'Aide sociale à l'enfance. Débat / Conseil général / JUIN 2009

2009, Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription. Débat / Conseil général / JUIN 2009

2009, Clôture de la séance. Débat / Conseil général / JUIN 2009

2009, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général dans un organisme. Débat / Conseil général / JUIN 2009

2009, DASES 92 G - Signature de trois conventions pour la mise en oeuvre de la mesure d'Accompagnement Social Personnalisé (MASP) à Paris. Débat / Conseil général / JUIN 2009

2009, DU - DF 7 G - Cession d'une parcelle départementale, cadastrée C 207 située au lieudit "Grange Daviet" à Gruffy (74 - Haute Savoie). Débat / Conseil général / JUIN 2009

2009, Vœu déposé par les groupes communiste et élus du Parti de gauche et socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la fermeture programmée du service de soins spécialisé dans la prise en charge de la sclérose en plaques, de l'hôpital Bellan (14e). Débat / Conseil général / JUIN 2009

Introduction. Débat / Conseil général / JUIN 2009