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Mai 2006

Conseil Général

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Liste des membres présents. Débat / Conseil général / MAI 2006

2006, DPE 67 G - DASES 191 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention relative aux conditions de participation financière des délégataires du service public de distribution d’eau au FSL. Débat / Conseil général / MAI 2006

2006, Annexe n° 1 - Question posée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général. Débat / Conseil général / MAI 2006

2006, DDEE 8 G - Missions locales parisiennes - conventions pluriannuelles d’objectifs pour la période 20062008. Débat / Conseil général / MAI 2006

2006, DASES 110 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 1 à la convention pluriannuelle signée avec le Centre français de protection de l’enfance. Débat / Conseil général / MAI 2006

2006, Proposition de vœu déposée par le groupe socialiste et radical de gauche relative à l’association “Soleil”. Débat / Conseil général / MAI 2006

2006, DAJ 4 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, et aux mandataires du Département de Paris de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d’appel d’offres les 10, 24 avril et 2 mai 2006. Débat / Conseil général / MAI 2006

Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / MAI 2006

2006, DVD 92 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec M. le Maire de Paris une convention pour la mise en oeuvre du contrat particulier entre le Département de Paris et la Région d’Ile-de-France pour ce qui concerne l’aménagement de l’avenue de la Porte-de-Vincennes (12e et 20e) au titre de la requalification urbaine de portes extérieures. Débat / Conseil général / MAI 2006

2006, Annexe n° 2 - Votes spéficiés par les groupes socialiste et radical de gauche et communiste. Débat / Conseil général / MAI 2006

2006, DASES 176 G - Schéma directeur départemental pour l’autonomie et la participation des personnes handicapées à Paris. Vœu déposé par Mme Marie-Thérèse ATALLAH et les membres du groupe “Les Verts” afin qu’une présentation du Schéma directeur et de la mise en place de la M.D.P.H. soit effectuée dans le cadre d’une réunionpublique organisée dans chaque mairie d’arrondisse-ment. Débat / Conseil général / MAI 2006

2006, DASES 207 G - DDEE 34 G - Communication relative au Programme départemental d’insertion adopté en Conseil départemental d’insertion du 24 avril 2006. Débat / Conseil général / MAI 2006

2006, DDEE 11 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle avec l’association “Paris-Initiatives-Entreprises” (8e) prévoyant pour l’exercice 2006 l’attribution d’une subvention de fonctionnement. - Montant : 200.000 euros. Débat / Conseil général / MAI 2006

Clôture de la séance. Débat / Conseil général / MAI 2006

Votes spécifiques. Débat / Conseil général / MAI 2006

2006, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Débat / Conseil général / MAI 2006

2006, DASES 167 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer, d’une part, une convention au titre de l’animation globale avec l’association “13 pour tous”, de fixer la participation financière du Département de Paris au démarrage du Centre social porté par l’association pour l’année en cours et, d’autre part, de conclure une convention au titre de l’animation prévention précoce avec cette association. Débat / Conseil général / MAI 2006

2006, DLH 4 G - Mise en place d’un Observatoire pluraliste du logement et de l’habitat à Paris et création de son comité d’orientation. Débat / Conseil général / MAI 2006

2006, DASES 165 G - Programme “Ville Vie Vacances 2006” : attribution de participations financières à 95 associations pour un montant global de 310.000 euros. Débat / Conseil général / MAI 2006

Introduction. Débat / Conseil général / MAI 2006