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Novembre 2005

Conseil Général

> Déliberation (86)

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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’Association pour le Droit à l’Initiative Economique (ADIE) (9e) prévoyant l’abondement d’un fonds de prêts d’honneur. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2005 [2005 DDEE 76]

G - Subvention de fonctionnement de 2.670 euros à l’association “Retour d’image” (11e), pour l’organisation et la coordination du deuxième “Festival Retour d’image : cinéma des différences” et la poursuite des ateliers de programmation et réalisation proposés à de jeunes sourds et entendants. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2005 [2005 DASES 444]

DF 6 G - Vente du domaine privé. - Cession de la “Ferme de Carrois” située sur le territoire des communes de Grandpuits, Bailly-Carrois, Le Clos-Fontaine et La Croix-en-Brie (Seine-et-Marne). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2005 [2005 DU -]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Préfecture de Paris la convention pour la répartition et le versement de la subvention d’aide à l’installation et la mise en œuvre de la maison départementale des personnes handicapées au titre de 2005. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2005 [2005 DASES 449]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention pluriannuelle avec l’association “Les Restaurants du Cœur-Les Relais du Cœur de Paris” fixant de la participation du Département de Paris aux dépenses de logistique liées à la campagne de distribution alimentaire 2004/2005. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2005 [2005 DASES 370]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure une nouvelle convention avec l’association “Soleil Blaise” (20e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2005 [2005 DASES 434-2°]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention entre le Département de Paris et le Comité d’Expansion Economique de Paris -Paris Développement - prévoyant le versement d’unesubvention de fonctionnement au titre de l’exercice 2005. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2005 [2005 DDEE 66]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux d’aménagement de salles de sciences et de classes banalisées au collège Claude Debussy (15e) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2005 [2005 DPA 63]

G - Approbation de marchés relatifs aux opérations d’accès direct à l’emploi d’allocataires du RMI parisiens avec l’appui de prestataires extérieurs, dans le cadre du Programme Départemental d’Insertion 2005-2006. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2005 [2005 DDEE 49]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle entre le Département de Paris et l’Association des Cités du Secours Catholique (20e), relative à la mise en œuvre d’une action de recherche logement en faveur des personnes ayant eu des problèmes de toxicomanie. Attribution d’une participation d’un montant de 16.850 euros. Mmes Mylène STAMBOULI, Gisèle STIEVENARD et M. Alain LHOSTIS, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2005 [2005 DASES 103]

G - Attribution d’une subvention conventionnelle d’équipement de 8.800 euros à la Fondation Casip-Cojasor pour des travaux de sécurité au Foyer Logement “Moïse Léon” situé 46, boulevard Picpus (12e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2005 [2005 DASES 376]

G - Subvention à l’association “A.D.A.P.E.S.” pour l’organisation du 3e Forum mondial du développement durable. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2005 [2005 DDEE 70]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d’attribuer une dotation de fonctionnement pour travaux d’entretien à divers collèges publics parisiens. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2005 [2005 DASCO 53]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre relatif à la modernisation des internats du lycée collège Jean-Baptiste Say (16e). - Approbation des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2005 [2005 DPA 69]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention pluriannuelle avec l’association “Le Cœur des Haltes” lui attribuant une subvention. Mmes Anne HIDALGO, Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2005 [2005 DASES 294]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l’Agence Nationale Pour l’Emploi, l’avenant n° 1 à l’accord-cadre 2004, portant sur l’accompagnement vers l’emploi de personnes en difficulté. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2005 [2005 DDEE 73]

DASES 17-2° G - Octroi de la garantie du Département de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLU à contracter par la SEMEA 15 en vue du financement d’un programme de centre d’hébergement au 4, rue Frémicourt (15e). Mmes Mylène STAMBOULI, Gisèle STIEVENARD et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2005 [2005 DLH -]

G - Subvention de fonctionnement de 7.500 euros à l’union nationale pour l’insertion sociale du déficient auditif (UNISDA). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2005 [2005 DASES 446]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’association “PSYCHOFORM”. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2005 [2005 DDEE 72]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec le Conseil Régional d’Ile-de-France, en vue de l’attribution d’une subvention permettant l’aménagement de 10 taxis adaptés pour le déplacement des personnes à mobilité réduite. M.Denis BAUPIN et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2005 [2005 DVD 119]