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Decembre 1997

Conseil Municipal

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91- QOC 97-464 Question de M. Eric FERRAND et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris concernant le projet de restructuration du groupe scolaire Saint-Bernard (11e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

16- V - Question d'actualité de M. Georges SARRE, au nom du groupe du Mouvement des citoyens, à M. le Maire de Paris sur le recensement des logements vacants. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

38- 1997, PJEV 84 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'entretien et la réfection des talus engazonnés du Palais omnisports de Paris-Bercy (12e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

87- QOC 97-460 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur les implications financières de la Z.A.C. " Paris-Rive gauche " (13e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

78- QOC 97-480 Question de Mme Martine DURLACH, MM. Alain LHOSTIS, Michel VION, Mme Gisèle MOREAU et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative à l'utilisation des panneaux associatifs. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

66- QOC 97-450 Question de MM. Jacques BRAVO, Alain MORELL, Mme Marie-France GOURIOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet des effectifs relevant de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

84- QOC 97-486 Question de M. Michel VION, Mmes Martine DURLACH, Mireille MARCHIONI, M. Jean WLOS et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos du refus du versement d'une subvention au Comité des fêtes du 19e arrondissement. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

65- QOC 97-449 Question de M. François DAGNAUD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur la répartition des agents de service et des huissiers dans les mairies d'arrondissement. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

41- 1997, DAUC 182 - Classement et fixation des alignements du passage Gambetta (20e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

40- 1997, DAUC 16 - Aménagement du secteur " Pavillons-Pelleport " (20e). - Mise en oeuvre de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique de cette opération. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

20- 1997, DFAECG 92 - Service extérieur des Pompes funèbres de Paris. - Approbation du choix du délégataire dans le cadre des dispositions des articles L. 1411-1 et suivants du Code général des collectivités territoriales. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

58- Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

10- Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

95- QOC 97-491 Question de M. Paul AURELLI et des membres du groupe " Rassemblement pour Paris " à M. le Maire de Paris sur l'éventuel projet de réaménagement du boulevard de Ménilmontant (20e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

3- Félicitations. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

93- QOC 97-444 Question de Mme Nicole CATALA à M. le Préfet de police à propos de l'antenne du commissariat situé à l'angle du boulevard Brune et de la rue du Colonel-Monteil (14e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

27- 1997, DLTI 72 - Création d'un Comité d'éthique funéraire. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

17- 1997, DFAECG 79 - Approbation des rapports écrits soumis au Conseil de Paris par ses représentants dans les organes de direction des S.E.M. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

98- QOC 97-442 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Préfet de police au sujet de l'agression des parents d'élèves du groupe scolaire, 23-27, avenue du Parc-des-Princes (16e) par des supporters à l'occasion d'un match de football. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

110- QOC 97-474 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris sur la nature des travaux entrepris avenue Mallarmé (17e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997