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Juin 2009

Conseil Municipal

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Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, DEVE 122 - Signature de la déclaration "Compte à rebours 2010 (Countdown 2010)" pour la sauvegarde de la biodiversité à l'horizon 2010. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, Annexe n° 1 - Liste des questions écrites posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. A - Questions des Conseillers de Paris. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, DAC 191 - Subvention à l'association "Artistes à la Bastille" (11e). - Montant : 7.000 euros. Vœu déposé par M. Patrick BLOCHE et les élus du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés, adopté par le Conseil du 11e arrondissement, relatif à la subvention 2009 accordée à l'association "Artistes à la Bastille". Vœu déposé par Mme Claude-Annick TISSOT et les élus du groupe U.M.P.P.A. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, Vœu déposé par Mme Danielle FOURNIER et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif au stationnement des vélos. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, Vœu déposé par MM. Jean-Baptiste MENGUY, Philippe GOUJON, Jean-François LAMOUR et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à la mise en place d'une campagne parisienne de collecte des déchets de soins. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, DAC 267 - Conclusion d'un bail civil donnant lieu à l'octroi d'une contribution non financière et passation d'une convention d'objectifs avec l'association "59 Rivoli" pour l'occupation des locaux de l'immeuble sis 59 rue de Rivoli (1er). Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, Vœu déposé par M. Patrick KLUGMAN, Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE et les élus du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés, relatif aux mesures que compte adopter le Préfet de police suite à l'annonce de Mme Rachida DATI, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice, concernant la rénovation des locaux du dépôt du Tribunal de grande instance de Paris. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

Adoption par un vote global d'approbation des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, SG 139 - Signature d'une convention triennale avec l'association "Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles de Paris" (CIDFF de Paris) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 50.000 euros. Vœu déposé par Mmes Emmanuelle BECKER, Danielle SIMONNET et les élus du groupe Communiste et élus du Parti de Gauche, relatif à l'élaboration d'une charte de communication. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, DFPE 162 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association "Caramel" pour attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective en appartements "La Maison des Oursons" (12e et 19e). - Montant: 304.743 euros. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, Annexe n° 2 - Listes des membres présents en Commission. 1ère Commission Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'accès au logement social pour les artistes. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, Désignation d'un Conseiller de Paris à la Commission d'appel d'offres du Groupement de commandes pour la fourniture de combustibles pétroliers raffinés liquides (suite). Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, DASCO 105 - Subvention à l'association "Agence pour le développement des liens étudiants entreprises" (19e) - Montant : 10.000 euros. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, DPA 120 - Transformation du site des anciennes Pompes Funèbres de Paris sises 104, rue d'Aubervilliers (19e) en bâtiment à vocation culturelle : souscription de divers avenants. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, DASCO 8 - Signature avec l'Université Paris-Sorbonne Paris IV - Institut Universitaire de Formation des Maîtres de l'Académie de Paris (IUFM) d'un contrat de transaction pour que l'université rembourse à la Ville 50 % du coût global des travaux de réfection de toiture de l'ensemble immobilier 10 rue Boursault - 56 boulevard des Batignolles (17e). Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, DPA 188 - Approbation du principe de restructuration globale de la crèche collective 84 M, boulevard Péreire (17e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre. - Dépôt des demandes de permis de démolir et de construire. Vœu déposé par Mme Brigitte KUSTER, M. Hervé BENESSIANO et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à la crèche 84, boulevard Péreire (17e). Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, Rectificatif. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, DF 41 - Approbation du compte administratif de fonctionnement et d'investissement de la Ville de Paris au titre de l'exercice 2008 - Annexes 1 à 8. 2009, DF 45 - Approbation du compte de gestion de M. le Receveur Général des Finances de Paris, trésorier-payeur général de la région d'Ile-de-France pour les opérations de la Ville de Paris au titre de l'exercice 2008. 2009, DF 42 - Approbation du compte administratif des états spéciaux d'arrondissement pour l'exercice 2008. 2009, DF 43 - Compte de gestion 2008 de M. le Receveur Général des Finances de Paris pour les états spéciaux d'arrondissement. 2009, DALIAT 20 - Compte administratif du Service technique des Transports Automobiles Municipaux pour 2008. 2009, DALIAT 21 - Compte de gestion pour 2008 du Service technique des Transports Automobiles Municipaux rendu par le Receveur Général des Finances, trésorier-payeur général de la Région d'Ile de France. 2009, DEVE 107 - Compte administratif du budget annexe du fossoyage pour l'exercice 2008. 2009, DEVE 106 - Compte de gestion pour l'exercice 2008 du budget annexe du fossoyage rendu par le Receveur Général des Finances, trésorier-payeur général de la Région d'Ile de France. 2009, DPE 32 - Budget annexe de l'eau de la Ville de Paris - Approbation du compte administratif 2008. 2009, DPE 34 - Budget annexe de l'eau de la Ville de Paris - Approbation du compte de gestion 2008. 2009, DPE 33 - Budget annexe de l'assainissement de la Ville de Paris - Approbation du compte administratif de l'exercice 2008. 2009, DPE 35 - Budget annexe de l'assainissement de la Ville de Paris - Approbation du compte de gestion de l'exercice 2008. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009