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Mai 2006

Conseil Municipal

> Déliberation (558)

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Vœu déposé par Mme Anne HIDALGO, M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif à l’adoption par la Ville de Paris du projet de dédier une place parisienne aux “Mères de la place de Mai”. Débat / Conseil municipal / MAI 2006

2006, DAC 211 - Attribution de la dénomination définitive “Bibliothèque du Cinéma - François Truffaut” à la bibliothèque aménagée au 14 Grande Galerie au Forum des Halles (1er). Débat / Conseil municipal / MAI 2006

2006, DVD 134 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la RATP un avenant à la convention relative aux conditions de mise en oeuvre d’un service de transport public de voyageur de type “ligne de bus de quartier” desservant le sud du 20e arrondissement dite la “Traverse de Charonne”. Vœu déposé par M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen. Débat / Conseil municipal / MAI 2006

2006, DJS 337 - Attribution de la dénomination “Gymnase Maurice Berlemont” au nouvel équipement sportif situé 22, rue de l’Orillon (11e). Débat / Conseil municipal / MAI 2006

Vœu déposé par M. MARCOVITCH relatif à l’apposition d’une plaque commémorant la déportation d’enfants juifs. Débat / Conseil municipal / MAI 2006

2006, DPJEV 73 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole-cadre avec Réseau Ferré de France (R.F.F.) concernant la Petite Ceinture à Paris. Vœu déposé par Mme BLUMENTHAL. Vœu déposé par l’Exécutif. Vœu déposé par M. MADEC. Vœu déposé par M. CHARZAT. Vœu déposé par Mme KOMITÈS. Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif au protocole cadre avec R.F.F. concernant la Petite ceinture. Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif aux ouvrages d’art de la Petite ceinture. Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif au protocole cadre avec R.F.F. concernant la Petite ceinture. Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif au protocole cadre avec R.F.F. concernant la Petite ceinture. Débat / Conseil municipal / MAI 2006

2006, DAC 66 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Paris Mouff’Théâtre” située 73, rue Mouffetard (5e), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. Montant : 500.000 euros. Débat / Conseil municipal / MAI 2006

2006, DASCO 49 - Subvention de fonctionnement à l’association “Femmes et Sciences” (6e). - Montant : 5.000 euros. Débat / Conseil municipal / MAI 2006

2006, DAC 167 - Approbation des conventions-types de partenariat conclues dans le cadre de la délégation de service public relative à l’animation des musées de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / MAI 2006

2006, SG 13 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association APAEMA située 41, rue Raymond-Losserand (14e), afin de rendre accessible le cinéma à des enfants autistes. Débat / Conseil municipal / MAI 2006

Vœu déposé par le groupe communiste relatif à la reconnaissance du rôle des correspondants de la Mutuelle complémentaire de la Ville et de l’A.P.-H.P. Vœu de l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / MAI 2006

2006, SGRI 23 - DPVI 46 - Approbation de la création et des modalités d’attribution du “Label Paris Co-développement Sud”. - Montant : 50.000 euros. Débat / Conseil municipal / MAI 2006

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / MAI 2006

2006, DVD 136 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SAEMES, les sociétés des groupes Vinci Park et Q-Park n.v. des avenants afin d’instaurer des tarifs spécifiques d’abonnements dans 22 parcs de stationnement concédés par la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / MAI 2006

2006, DASCO 86 - Goûter récréatif en maternelle. Tarification à compter de la rentrée scolaire 2006-2007. Débat / Conseil municipal / MAI 2006

2006, DU 119 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer trois marchés de prestations intellectuelles d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour le pré-prototypage du banc double et du fauteuil de la nouvelle ligne de bancs de la Ville de Paris et de la réalisation de leur pré-prototype à leurs auteurs respectifs. Débat / Conseil municipal / MAI 2006

Vœu déposé par MM. Francis COMBROUZE, Serge BLISKO et les membres des groupes communiste, socialiste et radical de gauche, relatif aux expulsions des familles du 35 bis, rue Dunois (13e). Débat / Conseil municipal / MAI 2006

2006, DU 63 - Aménagement du quartier des Halles (1er). Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert en vue d’une assistance à maîtrise d’ouvrage. Débat / Conseil municipal / MAI 2006

2006, Dépôt de questions d’actualité. Débat / Conseil municipal / MAI 2006

2006, DPP 4 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Paris aide aux victimes”. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 65.000 euros. Débat / Conseil municipal / MAI 2006