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Novembre 1996

Conseil Municipal

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43- 1996, D. 1647 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché signé avec la société "Falleau S.A." pour l'aménagement du parc de Bercy (12e) (lot n° I.15 : mise en place de végétaux, engazonnement). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996

75- QOC 96-491 Question de M. Alain LHOSTIS, Mme Gisèle MOREAU et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur l'avenir de la Maison de Nanterre. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996

51- QOC 96-452 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Préfet de police au sujet des vendeurs de marrons à la sauvette dans le 16e arrondissement. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996

65- QOC 96-459 Question de M. Jean-Yves AUTEXIER et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris concernant l'avenir d'un terrain situé boulevard Mortier (20e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996

6- Annonce d'un mouvement de directeurs. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996

41- 1996, D. 1640 - Subvention à l'association de préfiguration "Gaîté Lyrique - Le théâtre des arts et métiers du spectacle" (3e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996

72- QOC 96-488 Question de Mme Martine DURLACH, MM. Henri MALBERG, Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant l'avenir du musée de l'Homme (16e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996

4- Mise au point de M. CALDAGUÈS, maire du 1er arrondissement, suite à la parution d'un article de presse relatif aux modalités d'attribution des logements sociaux. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996

91- QOC 96-464 Question de Mme Martine BILLARD, élue de"Paris écologie, solidarité et citoyenneté", à M. le Maire de Paris concernant les commissions extra-municipales. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996

87- QOC 96-474 Question de MM. Bertrand DELANOË, Christophe CARESCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur l'immeuble situé 2, rue Coustou (18e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996

12- Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996

23- 1996, D. 1559 - Service municipal des Pompes funèbres de la Ville de Paris. - Collectif budgétaire de 1996. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996

88- QOC 96-475 Question de Mme Michèle BLUMENTHAL, M. Alain MORELL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant les animateurs de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996

16- I - Question d'actualité du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur le projet de déménagement de la Faculté Paris-VII dans la Z.A.C. "Paris-Rive gauche" (13e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996

52- QOC 96-453 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Préfet de police relative aux nuisances causées aux riverains du quartier de Chaillot par des joueurs de tam-tam africains (16e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996

77- QOC 96-493 Question de MM. Pierre MANSAT, Henri MALBERG et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative au maintien du plan "Vigipirate" hors du temps scolaire. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996

30- 1996, D. 1662 - Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme de construction d'un immeuble hôtelier de 81 chambres situé 22-24, rue de Joinville (19e). - Fixation définitive du montant de la participation financière de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996

31- 1996, D. 1663 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant des bâtiments situés 4, rue d'Aubervilliers (19e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996

33- 1996, D. 1666 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris en vue de la réalisation d'un programme de construction comprenant 58 logements locatifs intermédiaires, des commerces et 68 places de stationnement situé dans la Z.A.C. "Moskowa", lot 6 B (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996

7- Hommage à André MALRAUX. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996