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Octobre 2010

Conseil Municipal

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DJS 390 Signature d’une convention avec l’association La Guinguette Pirate (20e) pour l’attribution d’une subvention au titre de ses activités en 2010. M. Christophe GIRARD et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DAC 533]

Apposition d’une plaque commémorative en hommage aux artistes de la rue Blomet, square de l’Oiseau Lunaire 43 rue Blomet (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DAC 691]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLS à contracter par ICF La Sablière en vue du financement d’un programme de construction neuve comportant 30 logements PLS à réaliser Lotissement Saussure lot 4.5 (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DLH 308-3°]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLS à contracter par la SGIM en vue du financement d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 4 logements PLS à réaliser 13 rue Ernest Lacoste (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DLH 278-3°]

Subvention à l’association Halle Saint-Quentin (10e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DDEEES 220]

Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 13e arrondissement portant sur le versement par la Ville d’une subvention contractuelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DASCO 93]

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “Crescendo” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Enfance et découvertes” (3e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DFPE 71]

Etablissement d’une servitude de passage pour issue de secours au profit de la SNI pour les locaux situés 72/A/C et 78/80 rue Rebeval (19e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DU 210]

Subvention à l’association La Galerie du Haut Pavé (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DAC 474]

Acquisition en l’état futur d’achèvement d’un local situé dans l’îlot 2.1.1.A dans la ZAC “Cardinet-Chalabre” (17e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DU 233]

Signature d’une convention annuelle de mise à disposition, à titre précaire, de locaux avec Les M.A.C.A.Q. Troubadours. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DJS 435]

Dépenses d’investissement supportées par les conseils d’arrondissement - Autorisation donnée aux conseils d’arrondissement d’effectuer des dépenses d’investissement sur des équipements autres que ceux visés à l’article L.2511-16 du code général des collectivités territoriales. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DUCT 114]

Subvention à l’Union Nationale des Déportés de Rawa-Ruska et des Ayants-Droit des Disparus, sous-titre “Ceux de Rawa-Ruska UNDRR (10e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DAC 605]

SGRI 48 Signature d’une convention avec l’association Sidaction (10e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN ET M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurS. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DASES 34]

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “Crescendo” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil “Saint Roch” (1er). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DFPE 75]

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec Le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “A Tire d’Aile”. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DFPE 203]

Lancement d’un marché selon la procédure de l’article 30 du code des marchés publics pour assurer la gestion du centre d’animation Simon Lefranc (4e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DJS 386]

Modification de l’article 1 de la délibération DAC 2010-262 concernant l’acceptation de divers dons manuels faits en faveur des collections des musées de la Ville de Paris. Mme Danièle POURTAUD et M. Christophe GIRARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DAC 655]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par EFIDIS en vue du financement d’un programme d’acquisition-conventionnement de 49 logements PLS, 3 à 7 Cité de Gênes (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DLH 159-4°]

Signature avec la ville de Vignely de la convention de superposition d’affectation du domaine public fluvial pour l’aménagement d’un tronçon d’une Voie Verte sur la rive gauche du canal de l’Ourcq. Mme Anne LE STRAT et M. Pierre MANSAT, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DVD 209]