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Avril 1997

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10 - Liste des membres présents. Débat / Conseil général / AVRIL 1997

5 - 1997, ASES 30 G Subvention à l'association " Les amis du bus des femmes " (20e). - Montant : 150.000 F. Débat / Conseil général / AVRIL 1997

4 - 1997, SG 1 G - Observations définitives sur les comptes et la gestion de l'Association Claude-Bernard formulées par la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France. Débat / Conseil général / AVRIL 1997

2 - Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil général / AVRIL 1997

6 - Adoption par un vote d'ensemble de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription. Débat / Conseil général / AVRIL 1997

8 - Clôture de la séance. Débat / Conseil général / AVRIL 1997

7 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes. Débat / Conseil général / AVRIL 1997

1 - Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / AVRIL 1997

3 - 1997, ASES 53 G - Communication relative à la mise en œuvre des actions d'insertion sociale et professionnelle des allocataires parisiens du R.M.I. Débat / Conseil général / AVRIL 1997

0 - Introduction Débat / Conseil général / AVRIL 1997

9 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée. Débat / Conseil général / AVRIL 1997

31 - 1997, DPA 136 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir et une demande de permis de construire en vue de la réhabilitation des immeubles communaux situés 39, rue de Bretagne (3e). Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

79 - QOC 97-158 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ à M. le Maire de Paris relative à la réfection de la chaussée et des trottoirs de la villa du Bel-Air (12e). Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

19 - 1997, JS 33 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de délégation de service public pour la gestion de la piscine Pontoise (5e) conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993 dite loi " SAPIN ". Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

105 - Clôture de la séance. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

39 - Adoption par un vote d'ensemble de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

13 - 1997, DFAECG 31 - Budget de fonctionnement de la Ville de Paris. - Approbation des états spéciaux d'arrondissement de 1997. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

11 - III - Question d'actualité de Mme Brigitte MARIANI et des élus du groupe " Paris-Libertés " à M. le Maire de Paris sur l'action de la Ville sur les quartiers de la Goutte d'Or. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

36 - 1997, DAUC 36 - Approbation du principe de la réalisation des travaux de construction d'une école maternelle de 39 classes au lotissement de la S.F.P., 35, rue de la Villette (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d'oeuvre et de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondants. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

3 - Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997