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Avril 2003

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8 - 2003, ASES 65 G - Subvention de fonctionnement à l'association "Art culture tourisme internationaux des sourds" (13e) afin de poursuivre ses expositions. - Montant : 13.643 euros Débat / Conseil général / AVRIL 2003

11 - 2003, ASES 116 G - Programme départemental d'insertion. - Programme départemental d'action pour le logement des défavorisés. - Participation du Département de Paris dans un cadre conventionnel au financement d'un programme d'investissement mené respectivement par la société d'économie mixte "Régie immobilière de la Ville de Paris" pour l'aménagement d'un centre d'hébergement et de réinsertion sociale qui sera situé 45, boulevard de Charonne (11e). - Attribution d'une subvention d'investissement. - Montant : 1.235.850 euros Débat / Conseil général / AVRIL 2003

14 - Adoption, par un vote global de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription Débat / Conseil général / AVRIL 2003

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil général / AVRIL 2003

13 - Vœu déposé par les groupes "Les Verts" et communiste relatif à la levée des sanctions déguisées prises à l'encontre de deux conservateurs en chef des Archives départementales Débat / Conseil général / AVRIL 2003

16 - Clôture de la séance Débat / Conseil général / AVRIL 2003

3 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil général / AVRIL 2003

7 - 2003, ASES 6 G - Subvention de fonctionnement à l'association "Entraide universitaire" (14e) pour le Centre d'éducation bilingue pour enfants sourds situé 15, rue Jean-Bart (6e). - Montant : 10.965 euros Débat / Conseil général / AVRIL 2003

9 - 2003, ASES 87 G - Subvention de fonctionnement à l'association "Clair obscur, une autre vision pour la culture" (17e). - Montant : 1.197 euros Débat / Conseil général / AVRIL 2003

2 - Adoption de comptes rendus Débat / Conseil général / AVRIL 2003

17 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil général / AVRIL 2003

5 - 2003, DAEE 12 G - Permanences associatives d'accueil de demandeurs d'emploi dans les mairies des 3e et 4e arrondissements Débat / Conseil général / AVRIL 2003

6 - 2003, ASES 48 G - Subvention de fonctionnement à l'association "La Maison ouverte", Vincennes (Val-de-Marne). - Montant : 50.000 euros Débat / Conseil général / AVRIL 2003

15 - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme Débat / Conseil général / AVRIL 2003

4 - 2003, DAEE 3 G - Financement des Missions locales parisiennes : Avance sur la subvention de fonctionnement 2003 Débat / Conseil général / AVRIL 2003

18 - Liste des membres présents Débat / Conseil général / AVRIL 2003

12 - 2003, ASES 126 G - Communication au Conseil de Paris sur le 14e programme départemental d'insertion 2002-2003 Débat / Conseil général / AVRIL 2003

10 - 2003, ASES 79 G - Programme de lutte contre l'échec scolaire au titre de 2002-2003 : financement de 66 associations pour un montant global de 237.026 euros Débat / Conseil général / AVRIL 2003

0 - Introduction Débat / Conseil général / AVRIL 2003

133 - QOC 2003-306 Question de Mme Catherine DUMAS et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police au sujet de la présence quotidienne de vendeurs à la sauvette sur le marché Poncelet (17e) Débat / Conseil municipal / AVRIL 2003