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Decembre 1997

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13- I - Questions du groupe socialiste et apparentés. Débat / Conseil général / DECEMBRE 1997

18- III - Question du groupe du Mouvement des citoyens. Débat / Conseil général / DECEMBRE 1997

4- 1997 DFAECG 25 G Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur les arrêtés d'engagement pris sur le budget d'investissement du Département de Paris, entre le 16 juin et le 14 novembre 1997. Débat / Conseil général / DECEMBRE 1997

15- QOC 97-1010 Question de MM. Jacques BRAVO, Alain MORELL, Mme Marie-France GOURIOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sujet des effectifs relevant du Département. Débat / Conseil général / DECEMBRE 1997

16- QOC 97-1011 Question de Mmes Gisèle STIEVENARD, Malvina PIN et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, à propos du centre d'orientation psycho-pédagogique, 1, route du Champ-d'Entrainement (16e). Débat / Conseil général / DECEMBRE 1997

11- Désignation de Conseillers de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes. Débat / Conseil général / DECEMBRE 1997

9- 1997 DFAECG 22 G Approbation du rapport présenté au Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, par ses représentants au Conseil de surveillance de la Société anonyme d'économie mixte de la gare routière de Rungis (S.O.G.A.R.I.S.). Débat / Conseil général / DECEMBRE 1997

10- Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription. Débat / Conseil général / DECEMBRE 1997

7- 1997 ASES 159 G Subvention à la S.A.R.L. "Mondial Net" pour son atelier protégé situé 34, rue Brunesseau (13e). - Montant : 200.000 F. Débat / Conseil général / DECEMBRE 1997

19- QOC 97-1013 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, relative aux appartements thérapeutiques. Débat / Conseil général / DECEMBRE 1997

8- 1997 ASES 131 G Budget modificatif du Centre psychothérapique du Glandier (Corrèze) de 1997. Débat / Conseil général / DECEMBRE 1997

22- Liste des membres présents. Débat / Conseil général / DECEMBRE 1997

14- QOC 97-1009 Question de Mmes Gisèle STIEVENARD, Malvina PIN, MM. Alain MORELL, Michel OTTAWAY et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur le devenir des groupes d'insertion mis en place dans le cadre du premier programme départemental d'insertion. Débat / Conseil général / DECEMBRE 1997

3- 1997 SG 2 G Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, relative au compte rendu d'activité des services départementaux pour 1996. Débat / Conseil général / DECEMBRE 1997

2- Approbation de comptes rendus. Débat / Conseil général / DECEMBRE 1997

17- II - Question du groupe communiste. Débat / Conseil général / DECEMBRE 1997

12- Questions orales posées à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général. Débat / Conseil général / DECEMBRE 1997

20- Clôture de la séance. Débat / Conseil général / DECEMBRE 1997

6- 1997 ASES 129 G Subventions aux associations "FOSAD" (5e) et "XV POINT XVI" (15e). - Montant total : 1.004.400 francs. Débat / Conseil général / DECEMBRE 1997

0 - Introduction Débat / Conseil général / DECEMBRE 1997